Code APE ou NAF CENTRE D'ACCUEIL DE JOUR
Code APE / NAF de l'entreprise CENTRE D'ACCUEIL DE JOUR situé à VILLENEUVE SUR LOT (47300), 32 RUE ITALIE.
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Elaborer un projet pedagogique
05 mai 2025
Utilite Le d'activite principale exercee ( ) est attribue par l'Insee, en meme temps que son numero Siret et lui permet a s fins statistiques ... Publie le 10/08/2015. Avec un peu plus 2 240 etablissements, l’industrie et l’artisanat production emploient, en Indre et Loire, pres 28 000 salaries. Le droit du travail impose aux professionnels tenir un exemplaire a la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ... Formation Routiere QUINCY www.cfrquincyAvoila.fr FORMATION A LA CAPACITE GESTION Pour exploiter un etablissement d’enseignement la … Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire s entreprises et s etablissements sirene, ou bien un organisme ...
À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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servicejeunesse.asso.fr
Transports en Commun Colmar et Environs - Les …
05 mai 2025
Mentions legales . Merci lire attentivement les presentes modalites d'utilisation du present site avant le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous ...
À suivre sur http://www.trace-colmar.fr/rubriques/?keyRubrique=mentions_legales
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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trace-colmar.fr
Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat national s ...
05 mai 2025
Le Syndicat National s Audioprothesistes (UNSAF) met a disposition ses adherents un glossaire, qui permet d'apporter s reponses aux questions les plus ...
À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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unsaf.org
Convention collective animation (n°3246 | IDCC 1518)
05 mai 2025
Le droit du travail impose aux professionnels tenir un exemplaire a la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-animation-3246.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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convention.fr
Lexique association : Siret Siren NIC Walc - …
05 mai 2025
En 2002, nous avons cree un Intranet gratuit pour toutes les associations loi 1901. Un Intranet ? A l'epoque, tres peu gens savaient que c'etait.
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/lexique-association-siret-siren-nic--walc.php
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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loi1901.com
Fiscalite | national s arts plastiques
05 mai 2025
Toute l’actualite s evenements, s commans publiques et s temps forts la diffusion s collections du CNAP
À suivre sur http://www.cnap.fr/navigation/profession-artiste/fiscalite/finitions
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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cnap.fr
Convention collective, Conges : Hospitalisation privee ...
05 mai 2025
Votre convention collective est compliquee ? inmnites licenciement, arret maladie, preavis, perio d'essai, conges ... manz l'assistance ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-s-etablissements-prives-dhospitalisation--soins--cure-et--gar-a-but-non-lucratif-du-31-octobre-1951/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUyMzQ%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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maconvention.fr
Adherer au regime l'auto-entrepreneur en tant que ...
05 mai 2025
Bon Ezielle, Merci pour votre visite! Je suis ravie que cet article puisse vous air a y voir un peu plus clair! Il est pas tous facile savoir quelles ...
À suivre sur http://www.le-chaudron--morrigann.com/adherer-au-regime--l-auto-entrepreneur-en-tant-que-cartomancien-a69550347
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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le-chaudron-de-morrigann.com
Mentions obligatoires du bulletin salaire
05 mai 2025
Mentions obligatoires du bulletin salaire. 1/ Intification l’employeur. le nom votre entreprise; son adresse; votre numero d’intification (N° Siret)
À suivre sur http://blog.ig-conseils.com/mentions-obligatoires-bulletin-salaire/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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ig-conseils.com
SLF : Syndicat la librairie francaise | Accueil |
05 mai 2025
Pour rappel, le , « l'activite principale exercee » est attribue a chaque entreprise par les services l'INSEE, en reference a la ...
À suivre sur http://www.syndicat-librairie.fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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syndicat-librairie.fr
Conditions generales vente - imprimez-moins-cher.com
05 mai 2025
Preambule Le site www.imprimez-moins-cher.com est la propriete la SARL GROUPE S2C en sa totalite, ainsi que l'ensemble s droits y afferents.
À suivre sur http://www.imprimez-moins-cher.com/conditions-generales--vente,fr,8,8.cfm
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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imprimez-moins-cher.com
claration s changements dans une association ...
05 mai 2025
Seuil s 60 000 € recettes lucratives Une association peut velopper une activite economique a caractere commercial et lucratif, si elle l'estime ...
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-marches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/claration-s-changements-dans-une-association
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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interieur.gouv.fr
varap.fr- La scop qui vous accompagne
05 mai 2025
Myriam LUCAS. Gerante la SCOP VARAP, elle est titulaire du Certificat d’aptitu aux fonctions directeur d’etablissement ou service d’intervention ...
À suivre sur http://varap.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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varap.fr
979 etc. Entreprises - Auntia - Conseils ...
05 mai 2025
10% reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.auntia-gestion.fr/franceprospectannuaire/979etc.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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audentia-gestion.fr
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat travail ...
05 mai 2025
le principe est la reparation du prejudice selon le principe droit civil l'article 1382: "Tout fait quelconque l'homme, qui cause a autrui un dommage ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat--travail
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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infoprudhommes.fr