Code APE ou NAF TRIBUNAL D'INSTANCE

Code APE / NAF de l'entreprise TRIBUNAL D'INSTANCE situé à TONNEINS (47400), RUE ECURIES ROYALES.

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Insee - Definitions, methodes et qualite - rev. 2 ...

26 avril 2025

rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 69.10Z Activites juridiques. ... - les activites des tribunaux (cf. 84.23Z) Produits associes CPF rev. 2.1, 2015.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/2008/n5_69.10z.htm

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024

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3

Saint Gaudens (adresse)

26 avril 2025

Contacter pl Palais, 31800 SAINT GAUDENS. voir le plan voir le plan. tribunaux ... 8423Z. Effectif de l'etablissement 10 a 19 salaries.

À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/12166422

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024

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4

Ergotherute - APCE, agence pour la creation …

26 avril 2025

- Greffe du de commerce, ou greffe du dans les departements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, ... (s) …

À suivre sur https://www.apce.com/cid107323/ergotherute.html?pid=803

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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024

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5

Perpignan (adresse) - PagesJaunes ...

26 avril 2025

Perpignan Tribunaux, centres de mediation : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel ... 8423Z.

À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/12307050

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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024

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6

Societe ADMINISTRATIF DE GRENOBLE a …

26 avril 2025

ADMINISTRATIF DE GRENOBLE ... SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires . ... / :

À suivre sur http://www.verif.com/societe/-ADMINISTRATIF-DE-GRENOBLE-173800053/

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

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7

COUR D APPEL DE RENNES (RENNES) Chiffre d'affaires ...

26 avril 2025

: () 8423Z: Libelle du : Justice: Annee de validite de l'activite principale: 2010: Tranche d'effectif salari ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/cour-d-appel-de-rennes-173501115.html

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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025

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8

COUR D APPEL DE VERSAILLES (VERSAILLES) Chiffre …

26 avril 2025

: () 8423Z: Libelle du : Justice: Annee de validite de l'activite principale: 2008: Tranche d'effectif salari ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/cour-d-appel-de-versailles-177801115.html

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025

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9

Convention collective D’INSTANCE SERVICE …

26 avril 2025

Entreprise SERVICE TUTELLES : ... / , Contact, Devis, Numero de fax, Prix, Recrutement, Nombre de salaries, Siege social, …

À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/-dinstance-service-tutelles-1407316

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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024

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10

/ GREFFE DU DE COMMERCE …

26 avril 2025

/ de l'entreprise GREFFE DU DE COMMERCE situe a LE MANS (72000), ... CFE/JGT MAJ LE 27/08/09 Le (ou ) ...

À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/--/2309143

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025

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11

Convention collective : 4636Z Commerce de gros …

26 avril 2025

Conventions par . Liste des s . Format PDF. ... le depot legal a effectuer au greffe du du 17e arrondissement de Paris en ...

À suivre sur http://www.convention.fr//4636Z/?=406

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

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convention.fr

12

Activite principale exercee — Wikipedia

26 avril 2025

En France, le (pour Activite Principale Exercee) ... () dans sa version de 2008, ainsi le est aussi appele . Plus precisement, ...Outil statistique et ... · Format du ... · Notes et referencess 4332B : Informations sur le 4332Bwww.s.com/-4332B.html 4332B : Informations sur le 4332B - Nomenclature des Activites Francaises ... LISTE DES S ET DES S : ACCUEIL | …

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Activit%C3%A9_principale_exerc%C3%A9e

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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024

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Societe a EPINAY SUR SEINE (Chiffre d'affaires ...

26 avril 2025

/ : 4771Z / Commerce de ... Seuls font foi les originaux conserves aux Greffes des Tribunaux de Commerce et autres organismes agrees ou les documents ...

À suivre sur http://www.verif.com/societe/--300345808/

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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025

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Definition - FRANCE CREANCES

26 avril 2025

- - paritaire des ... : Le d’activite des entreprises a ete remplace par la nomenclature des activites ...

À suivre sur https://www.france-creances.com/p37-lexique--.html

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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024

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france-creances.com/p37-lexique-code-naf.html

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