Code APE ou NAF SYNDICAT COM'1
Code APE / NAF de l'entreprise SYNDICAT COM'1 situé à MENDE (48000), 4 BOULEVARD SOUBEYRAN.
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9411Z - Activites des organisations patronales et ...
28 avril 2025
/ 9420Z - Activites des s de salaries. Le - 9420Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 11046 societes sont immatriculees sous ce qui concerne essentiellement des conseillers. Nous avons epluche l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le - 9420Z : obligations, organismes de ... Consulter la rev.2 Nomenclature d’activites francaise. Telecharger les documents. Recherche nomenclature. Menu nomenclature. Rechercher dans la nomenclature . 2008-01-01T00:00:00+01:00. Section S : Autres activites de services; Division 94 : Activites des organisations associatives; Groupe 94.2 : Activites des s de salaries; Classe 94.20 : Activites des s de ... Le / . Ce numero A.P.E. est lie au metier : Activites des s de salaries. Ce correspond aux structures realisant de facon reguliere une activite dans la branche : Activites des s de salaries. Ce numero est integre dans une arborescence qui est … Activites des s de salaries : 9420Z. Conforme 2020. Definition, description du 9420Z. Les conventions collectives associees au 9420Z. A quoi correspond le 9420Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Activites des s … Etablissement public mixte: () de l'entreprise: 4939C: Activite ( ou ) Telepheriques et remontees mecaniques: () du siege: 4939C : Activite ( ou ) du siege: Telepheriques et remontees mecaniques: Date creation entreprise: 22-06-1993: Date creation siege actuel: 12-12-2019: En savoir plus. Trouver des prospects, des clients ...
À suivre sur https://independant.io/-/9411z-activites-des-organisations-patronales-et-consulaires/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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https://independant.io/code-ape/9411z-activites-des-organisations-patronales-et-consulaires/
Activite de votre entreprise : , , qu'est ...
28 avril 2025
Comment est determine votre ? L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise.Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement statistique. Il permet d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou du travailleur independant.
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise----
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise-code-ape-code-naf
MIXTE DES EAUX DE LA PRAYE (HARAUCOURT) Chiffre …
28 avril 2025
Etablissement public mixte communal: () de l'entreprise: 3600Z : Activite ( ou ) Captage, traitement et distribution d'eau: () du siege: 3600Z: Activite ( ou ) du siege: Captage, traitement et distribution d'eau: Date creation entreprise: 20-12-1993: Date creation siege actuel: 21-04-2009: En savoir plus. Trouver des prospects, des ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/-mixte-des-eaux-de-la-praye-255403164.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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societe.com/societe/syndicat-mixte-des-eaux-de-la-praye-255403164.html
COPROPRIETAIRE 1 RUE BOUCHARDON (PARIS 10 ...
28 avril 2025
de copropriete: () de l'entreprise: 8110Z: Activite ( ou ) Activites combinees de soutien lie aux batiments: () du siege: 8110Z: Activite ( ou ) du siege: Activites combinees de soutien lie aux batiments: Date creation entreprise: 07-05-1994 : Date creation siege actuel: 07-05-1994: En savoir plus. Trouver des prospects ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/-coproprietaire-1-rue-bouchardon-397513276.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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societe.com/societe/syndicat-coproprietaire-1-rue-bouchardon-397513276.html
MIXTE BIL TA GARBI (BAYONNE) Chiffre d'affaires ...
28 avril 2025
Etablissement public mixte communal: () de l'entreprise: 8413Z: Activite ( ou ) Administration publique (tutelle) des activites economiques: () du siege: 8413Z: Activite ( ou ) du siege: Administration publique (tutelle) des activites economiques : Date creation entreprise: 23-08-2002: Date creation siege actuel: 31-07-2015: En ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/-mixte-bil-ta-garbi-256404641.html
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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societe.com/societe/syndicat-mixte-bil-ta-garbi-256404641.html
r2-68.32A-Administration d'immeubles et autres biens ...
28 avril 2025
Cette sous-classe ne comprend pas. les activites juridiques (cf. 69.10Z) les activites combinees de soutien lie aux batiments (combinaison de services tels que le nettoyage interieur courant, l'entretien et les reparations mineures, l'elimination des ordures, le gardiennage et la securite) (cf. 81.10Z)
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/68.32a
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/sousClasse/68.32a
Liste des s et des s (INSEE) - JuriPresse
28 avril 2025
Les s et sont geres par l'Insee (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques). Quelle difference entre le et le ? Aucune. Le est extrait de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes) pour correspondre a l'activite principale exercee par une societe. Si vous ...
À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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juripresse.fr/liste-des-codes-naf-ape/
Convention collectives: listes par
28 avril 2025
Accedez facilement a votre convention collective par / de votre entreprise. 3 formats disponibles: en ligne, pdf ou livre
À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/--.html
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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juritravail.com/convention-collective/code-naf-ape.html
/ 6832A : Convention collective correspondante
28 avril 2025
Le / . Cette norme equivaut a la profession : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers. Il est attribue aux societes realisant de facon reguliere une activite dans le domaine : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers. L'insee a constitue une arborescence afin d'apporter un classement des numeros par categories. De ce fait, elle est ...
À suivre sur https://www.convention.fr//6832A/?=589
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
La suite sur le site :
convention.fr/code/6832A/?naf=589
SLF : de la librairie francaise | : etes ...
28 avril 2025
: etes-vous bien identifie en tant que librairie ? Publie le 27/10/2015 par La Redaction Mots-cles : | Pour rappel, le , « de l'activite principale exercee » est attribue a chaque entreprise par les services de l'INSEE, en reference a la nomenclature statistique nationale d'activite ().
À suivre sur http://www.-librairie.fr/__etes_vous_bien_identifie_en_tant_que_librairie_
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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syndicat-librairie.fr
COPRO RES EMPIRE BAT F1 F2 (AJACCIO) Chiffre d ...
28 avril 2025
de copropriete: () de l'entreprise: 8110Z: Activite ( ou ) Activites combinees de soutien lie aux batiments: () du siege: 8110Z: Activite ( ou ) du siege: Activites combinees de soutien lie aux batiments: Date creation entreprise: 20-08-1990 : Date creation siege actuel: 20-08-1990: En savoir plus. Trouver des prospects ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/-copro-res-empire-bat-f1-f2-379260219.html
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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societe.com/societe/syndicat-copro-res-empire-bat-f1-f2-379260219.html
La mention du / sur les bulletins de paie ne ...
28 avril 2025
Le /, un indice pour determiner la convention collective applicable. Au moment de l’immatriculation de toute entreprise, l’INSEE delivre un d’activite principale exercee ( ). Ce permet d’identifier la branche d’activite principale de l’entreprise. Il se compose de 4 chiffres + 1 lettre, en reference a la nomenclature statistique nationale d ...
À suivre sur https://legalissimo.com/la-mention-du----sur-les-bulletins-de-paie-ne-suffit-pas-a-determiner-la-convention-applicable/
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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https://legalissimo.com/la-mention-du-code-naf-ape-sur-les-bulletins-de-paie-ne-suffit-pas-a-determiner-la-convention-applicable/
Recherche de convention collective
28 avril 2025
/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2). Plus precisement, on distingue le N pour l'entreprise et le T pour les etablissements. Remarque ...
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2024
La suite sur le site :
maconvention.fr
1392z - Fabrication d'articles textiles, sauf ...
28 avril 2025
Le correspondant au 1392z est identique : 1392z. En effet, meme si on trouve encore parfois les deux terminologies et , celles-ci sont strictement identiques, le reste le meme. La plupart des documents adminstratifs vous demanderont le , mais on trouve encore certains formulaires qui demandent le . Remplissez alors simplement votre ...
À suivre sur https://independant.io/-/1392z-fabrication-darticles-textiles-sauf-habillement/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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https://independant.io/code-ape/1392z-fabrication-darticles-textiles-sauf-habillement/
Societe INTERCOMMUNAL D ADDUCTION ET DE ...
28 avril 2025
INTERCOMMUNAL D ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D EAU POTA 256200197 (Audruicq - 62370) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires - Entreprise radiee
À suivre sur https://www.verif.com/societe/-INTERCOMMUNAL-D-ADDUCTION-ET-DE-DISTRIBUTION-D-EAU-POTA-256200197/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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verif.com/societe/SYNDICAT-INTERCOMMUNAL-D-ADDUCTION-ET-DE-DISTRIBUTION-D-EAU-POTA-256200197/