Code APE ou NAF ALINEA
Code APE / NAF de l'entreprise ALINEA situé à ANGERS (49100), 21 AVENUE JEAN JOXE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Convention collective, Maternite : Notariat
26 avril 2025
UNISUD (Dissolution sans liquidation en application de l'article 1844-5 3 du Civil) a AUCH (32000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d ... SARL HES USINAGE (dissolution sans liquidation en application de l'article 1844-5 3 du Civil) a ESCORNEBOEUF (32200) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts ... LA TVA - EXPLICATION - APPLICATION . Actualite 2014. Le taux reduit de TVApour les ventes d'oeuvres est de 5,5%. pour les cessions de droit de 10% Licenciement dans la Convention collective nationale de l'industrie du petrole du 3 septembre 1985 ou auto entrepreneur : Ce permet d’identifier la branche d’activite de l’entreprise. Chaque activite dispose de son .
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-notariat-du-8-juin-2001/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUwOTI%3D/maternite
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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maconvention.fr
BON DE COMMANDE SOLUTION COMITE …
26 avril 2025
ANNEXE 1 : CODIFICATION DES EVENEMENTS/OPERATIONS ET RAYONS evenements (URSSAF) Rayons autorises evenements autres (non URSSAF) …
À suivre sur https://commandez-vos-cheques-cadeaux-cadhoc.com/doc/BDC_Cadhoc_Cheque_CE.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
La suite sur le site :
com/doc/BDC_Cadhoc_Cheque_CE.pdf
Profession photographe : statut fiscal du photographe ...
26 avril 2025
d'activite . Qu'est ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite ...
À suivre sur http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=fiscal
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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upp-auteurs.fr
Auto-entrepreneur suite liquidation entreprise
26 avril 2025
Cesser son activite d'entrepreneur individuel pour devenir auto-entrepreneur est possible mais seulement deux ans apres la liquidation de son entreprise
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Auto-entrepreneur-suite
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Les modalites d'application des conventions et accords ...
26 avril 2025
d’application territorial de la convention ou de l’accord collectif regissant les salaries de cette activite. Pour ce faire, il faut se referer
À suivre sur https://www.editions-tissot.fr/resource/conseils/EN28_Extrait_Tissot_Social_etude104_Editions-Tissot.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
editions-tissot.fr/resource/conseils/EN28_Extrait_Tissot_Social_etude104_Editions-Tissot.pdf
Convention collective VRP (Voyageurs, representants ...
26 avril 2025
Champ d’application de la convention collective VRP Representants de commerce travaillant dans les conditions definies par les articles L. 751-1 a L. 751-3 du ...
À suivre sur https://www.convention-collective.fr/commerce/produits/0/voyageurs_representants_placiers_vrp
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
La suite sur le site :
convention-collective.fr/commerce/produits/0/voyageurs_representants_placiers_vrp
Bulletin de salaire — Wikipedia
26 avril 2025
En-tete du bulletin de salaire. Conformement a l'Article R3243-1 du du travail, les mentions suivantes doivent obligatoirement figurer sur le bulletin de paie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire
Elaborer un projet pedagogique de centre
26 avril 2025
Ce que dit le cadre - La loi : Decret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du de l'action sociale et des familles.
À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2024
La suite sur le site :
servicejeunesse.asso.fr
Precision sur la convention collective des experts …
26 avril 2025
Je souhaiterais que vous m'apportiez une precision sur l'application de l'article 6.2.4.1 de la convention collective 3020 des experts comptables. Celui-ci...
À suivre sur https://www.compta-online.com/precision-sur-convention-collective-des-experts-comptables-t29637
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
La suite sur le site :
compta-online.com/precision-sur-convention-collective-des-experts-comptables-t29637
HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)
26 avril 2025
Convention Collective Nationale. CHAPITRE 1 GESTION DE LA CONVENTION COLLECTIVE ET DES RELATIONS SOCIALES. TITRE …
À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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sante-sociaux.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
26 avril 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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documentissime.fr