Code APE ou NAF VERTU
Code APE / NAF de l'entreprise VERTU situé à ANGERS (49100), 12 RUE BRESSIGNY.
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LEGIS CONVENTIONS COLLECTIVES
28 avril 2025
6820B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Consultation et telechargement ... 4941A : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Transports routiers de fret interurbains. Consultation et telechargement de la ... 1er janvier 2016 : il s’agit de la date butoir pour que les associations employeurs mettent en place une complementaire sante collective pour tous les salaries. Declaration d'activite et identification remise directe Version modele 08/11/2010 page 2/2 II . NATURE DE L’ACTIVITE (a cocher et preciser le type)
À suivre sur http://www.legis-conventions-collectives.fr/subscriptions/viewText/573/3044/KALICONT000005635373/KALITEXT000005673619/b
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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legis-conventions-collectives.fr
Avis de situation au repertoire Sirene
28 avril 2025
En du droit que lui donne l'article L342-1 du de la propriete intellectuelle, l'Insee interdit le telechargement de la totalite ou d'une partie ...
À suivre sur http://avis-situation-sirene.insee.fr/avisitu/jsp/avis.jsp
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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insee.fr
LA BOUTIQUE DU PILOTE
28 avril 2025
• Conditions generales de vente Preambule : Le site est la propriete de la Boutique du Pilote, en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents.
À suivre sur http://www.boutique-du-pilote.com/boutique/infos_cgv_popup.cfm?_lg=lg_fr
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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boutique-du-pilote.com
Intermediaire en operations de banque, IOB ...
28 avril 2025
Intermediaire en operations de banque, IOB, intermediaire de credit, courtier credit, intermediaire en credits, intermediaire en rachat de credit, en rachat de ...
À suivre sur http://www.eco2credit.com/mentions-legales-130.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
La suite sur le site :
eco2credit.com
Organiser un concert - RESAM : Le reseau des …
28 avril 2025
Planification des taches Prealablement a toute demarche administrative, une association souhaitant organiser un concert doit prendre un certain nombre de decisions.
À suivre sur http://www.resam.net/organiser-un-concert-memento-des-regles-et-obligations-sp8.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
La suite sur le site :
resam.net
La paye expliquee | E-Paye
28 avril 2025
La journee de solidarite peut etre accomplie notamment un jour ferie precedemment chome autre que le 1 er mai. Pour les salaries a temps complet ...
À suivre sur http://e-paye.com/paye-expliquee
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
La suite sur le site :
e-paye.com
Chaussures pour femme : Modatoi ? boutique vente en …
28 avril 2025
Chaussures pour femme : decouvrez notre gamme de chaussures de femme. Vente en ligne chaussures femmes : escarpins femmes, tongs femmes, ballerines femmes, …
À suivre sur http://www.modatoi.com/boutique/infos_cgv_popup.cfm
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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modatoi.com
du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat ...
28 avril 2025
du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat) - Livre 8 : Dispositions speciales aux departements d'Outre-Mer
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21323
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
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ineris.fr
Conditions generales de vente
28 avril 2025
Le site est la propriete de la SA MARION en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute reproduction, integrale ou partielle, est ...
À suivre sur http://www.marion.fr/page_5,fr,8,5.cfm
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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marion.fr
CONDITIONS GENERALES DE …
28 avril 2025
Preambule Le site est la propriete de la Societe GLOBE TROTTER 7 2 en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute reproduction, integrale ...
À suivre sur http://www.globetrotter72.com/page_5,fr,8,5.cfm
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2024
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globetrotter72.com
Conditions generales de vente - imprimez-moins-cher.com
28 avril 2025
Preambule Le site www.imprimez-moins-cher.com est la propriete de la SARL GROUPE S2C en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents.
À suivre sur http://www.imprimez-moins-cher.com/conditions-generales-de-vente,fr,8,8.cfm
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
La suite sur le site :
imprimez-moins-cher.com
BULLETIN D’ADHESION OU DE MODIFICATION DE L ...
28 avril 2025
Je soussigne(e) , agissant en qualite de , ayant INFORMATIONS ENTREPRISE Raison sociale Sigle Forme juridique Date de creation ...
À suivre sur http://www.hcrsante.fr/bases/bloc_accordeon/pdf1/467/Bulletin_d_adhesion_Gamme_collective_HCR_Sante_01_04_2014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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hcrsante.fr
Elite Carbone: Elite Carbone: condition general de vente ...
28 avril 2025
Conditions generales de vente: (Telecharger au format PDF) Preambule Le site est la propriete de ELITE CARBONE en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits ...
À suivre sur http://www.elitecarbone-shop.com/information-entreprise-societe-locaux,fr,8,5.cfm
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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elitecarbone-shop.com
Asso&Co - La foire aux questions asso&co
28 avril 2025
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
La suite sur le site :
assoandco.fr
Conditions generales de vente
28 avril 2025
• Conditions generales de vente : Revues et corrigees le 26/02/2015. Version 20150226. *Preambule :-Le site CHASSEZDISCOUNT.COM est la propriete de la SARL ...
À suivre sur http://www.chassezdiscount.com/PAGE5,fr,8,5.cfm
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
La suite sur le site :
chassezdiscount.com