Code APE ou NAF BATI SYSTEME
Code APE / NAF de l'entreprise BATI SYSTEME situé à CONTIGNE (49330), 1 RUE FRANCOIS BRICHET.
Numéro de téléphone :
Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises
27 avril 2025
01/05/2016 · G a CORQUILLEROY (45120) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ... KARS a THIAIS (94320) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le statistique public. Derniere mise a jour le 28/06/2016. Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
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J.O n° 172 du 27 juillet 2007 - images.lexbase.fr
27 avril 2025
Arrete du 11 juillet 2007 autorisant au titre de l'annee 2007 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'acces au grade d'assistant(e) d'administration de l ...
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070172jour.html
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Taxe sur la valeur ajoutee TVA a taux reduit 5.5 % pour la ...
27 avril 2025
La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % depuis le 1er ...
À suivre sur http://www.picbleu.fr/page/taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva-a-taux-reduit-55-pour-le-ment
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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