Code APE ou NAF ECOLE PRIVEE MIXTE

Code APE / NAF de l'entreprise ECOLE PRIVEE MIXTE situé à ST AUGUSTIN DES BOIS (49170), 21 PLACE EGLISE.

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1

Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS

26 avril 2025

OGEC DE L' a FREIGNE (49440) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... OGEC F. CABRINI a NOISY LE GRAND (93160) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ... modifier - modifier le - modifier Wikidata Technologies de l'information et de la communication (TIC : transcription de l'anglais information and communication technologies, ICT) est une expression ... Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/derepas-alexandra/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024

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2

La convention collective – Aide a domicile

26 avril 2025

convention collective de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services a domicile . signee le 21 mai 2010. agreee le 3 octobre 2011 (jo ...

À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

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3

Convention Collective de la restauration collective ...

26 avril 2025

La restauration collective a but lucratif ou non lucratif correspond aux s 55.5 A et 55.5 C, exercees a titre principal. La definition de la restauration ...

À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/

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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024

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4

Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

26 avril 2025

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024

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