Code APE ou NAF REMIS'A 9

Code APE / NAF de l'entreprise REMIS'A 9 situé à CHOLET (49300), 27 AVENUE LIBERATION.

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CDG 24 - Le bulletin de salaire

27 avril 2025

Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 60Z : Autres services personnels n.c.a. Salaires applicables a compter du 21 fevrier 2010. Conducteur longue distance Quel est le taux horaire a l’embauche ? Compte tenu de l’anciennete, quel est le ... L'activite tres particuliere de l'entreprise est regie par la loi 1137 du civil (obligation de moyens) qu'a celui d'un atelier conventionnel loi 1147 du ... Mentions obligatoires du bulletin de salaire. 1/ Identification de l’employeur. le nom de votre entreprise; son adresse; votre numero d’identification (N° Siret) CCM Benchmark Institut, organisme de formation professionnelle specialisee dans les domaines du digital. Plus de 100 formations qualifiantes et certifiantes en ...

À suivre sur https://www.cdg24.fr/grh_remuneration_bulletin_salaire.php

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

La suite sur le site :

cdg24.fr/grh_remuneration_bulletin_salaire.php

2

LEXIQUE JURIDIQUE - modification-societe.net

27 avril 2025

LEXIQUE JURIDIQUE ACCRE : Aide aux Chomeurs Creant ou Reprenant une Entreprise, consistant a exonerer le createur d’entreprise de certaines cotisations ...

À suivre sur http://www.modification-societe.net/documentation-lexique-juridique.php

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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024

La suite sur le site :

modification-societe.net

3

Le bulletin de paie - Remuneration - Ministere du Travail

27 avril 2025

Au moment du versement de son salaire, un bulletin de paie doit etre remis a chaque salarie. Certaines mentions figurent obligatoirement dans ce document.

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/remuneration-et-participation-financiere/remuneration/article/le-bulletin-de-paie

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025

La suite sur le site :

gouv.fr

4

Facture : un outil precieux et des mentions obligatoires a ...

27 avril 2025

8. Attribue par l’INSEE en fonction de l’activite principale de l’entreprise, il se compose de quatre chiffres et une lettre. .

À suivre sur http://www.valdessonne-economie.com/dossiers/-facture-un-outil-precieux-et-des-mentions-obligatoires-a-respecter

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024

La suite sur le site :

valdessonne-economie.com

5

Conditions generales de vente

27 avril 2025

CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Version mise a jour le 18 novembre 2016 1. DEFINITIONS. Les definitions ci-dessous ont une signification identique qu'elles soient ...

À suivre sur http://www.havas-voyages.fr/conditions-generales-vente

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025

La suite sur le site :

havas-voyages.fr

6

La gestion de la paie : Fiche de paie, reglement des ...

27 avril 2025

Apres avoir recrute un ou plusieurs salaries, l’employeur aura des obligations administratives supplementaires a respecter : etablissement des fiches de paie ...

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/la-gestion-de-la-paie/

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

La suite sur le site :

lecoindesentrepreneurs.fr

7

Conseil de prud'hommes (France) — Wikipedia

27 avril 2025

Principes generaux. Le litige porte devant le conseil de prud'hommes doit concerner un probleme individuel regi par le du travail, par exemple l'application ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_de_prud%27hommes_(France)

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Conseil_de_prud%27hommes_(France)

8

Forum 60 millions de consommateurs • Consulter le sujet ...

27 avril 2025

Pour ma part je ne sais pas si on est victime mais je suis bien enervee contre ce site qui n'a aucune politique de communication et qui en a rien a faire de ses ...

À suivre sur http://www.60millions-mag.com/forum/commerce-en-ligne/commande-piece-auto-sur-france-piece-auto-com-t661-50.html

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

La suite sur le site :

60millions-mag.com

9

Financement de la formation | Forco

27 avril 2025

Votre contribution formation professionnelle continue. Grace aux contributions formation continue des entreprises, le Forco finance la formation des salaries a ...

À suivre sur http://www.forco.org/Entreprise/VerserMesContributions

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

La suite sur le site :

forco.org

10

La convention collective – Aide a domicile

27 avril 2025

convention collective de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services a domicile . signee le 21 mai 2010. agreee le 3 octobre 2011 (jo ...

À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/

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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024

La suite sur le site :

aideadomicile-labranche.fr

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