Code APE ou NAF SYNDICAT D'INITIATIVE
Code APE / NAF de l'entreprise SYNDICAT D'INITIATIVE situé à ST LAMBERT DU LATTAY (49750), RUE COUDRAYE.
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17 mai 2024
CAP 5 (ARMENTIERES - 59280) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires Nous sommes un village de vacances et avons employe un musicien durant deux jours.Nous avons fait la declaration au GUSO (qui se charge de tout le Sodial). Pour La Convention est signee electroniquement par le Prestataire et par l’ANCV. Le Prestataire est conventionne a compter de la date a laquelle la Convention est ... Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994 ... () suivantes, etant ... ( 84-07) ... a l'embauche ou a un salarie en exercice et a n'exercer aucune pression sur les salaries en faveur de tel ou ...
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N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
17 mai 2024
N° 3529 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
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