Code APE ou NAF CABINET RENDU
Code APE / NAF de l'entreprise CABINET RENDU situé à CHERBOURG OCTEVILLE (50100), 52 R VAL DE SAIRE.
Numéro de téléphone :
Modification des statuts d'une association / Obligations ...
01 mai 2025
9499Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 9499Z 86.90F Activites de sante humaine non classees ailleurs (anciennement : 851H soins hors d’un cadre reglemente) http://recherche-.insee.fr/SIREN... LACT UNION a ABBEVILLE (80100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , … Bonjour Peu importe, 90.03A ou 90.03B conviennent, le plus important etant qu’on ne vous colle pas un d’artisan. La categorie 90 vous classe parmi les ...
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/Modification-des-statuts-d-une-association
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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interieur.gouv.fr
Devenir ergotherute - Synfel Ergolib
01 mai 2025
Que ce soit: une creation de ; une reprise de clientele en tant que collaborateur ou remplacant; un rachat de clientele dans le cas d’association ou ...
À suivre sur http://www.synfel-ergolib.fr/devenir-ergotherute/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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synfel-ergolib.fr
Droit des associations Loi 1901 - Avocat en droit de l ...
01 mai 2025
Qu’est ce qu’une association loi 1901? La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association a defini l’association est comme une « convention par ...
À suivre sur http://avocat-ambroselli.com/association/droit-des-associations-loi-1901/
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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avocat-ambroselli.com
Subventions versees aux associations / Collecte de fonds ...
01 mai 2025
Conditions d'octroi Une association doit avoir ete declaree. La subvention doit etre demandee par les instances dirigeantes. Elle doit concerner :
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Financement-d-une-association/Collecte-de-fonds-par-une-association/Subventions-versees-aux-associations
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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interieur.gouv.fr
19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...
01 mai 2025
Jurisprudence 1 re Chambre de la Cour d’appel de Paris presidee par M. Magendie Arret le 24 mai 2006 resume publie au Bulletin d’information de ...
À suivre sur http://www.lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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lta.frdm.fr
Attention aux courriers arnaques ! | Creer entreprise
01 mai 2025
Afin d’aider ceux qui creent une entreprise, je liste dans cet article tous les courriers de type « Arnaque » que j’ai recus depuis la creation de mon EURL ...
À suivre sur http://www.creer-entreprise.org/courriers-arnaques
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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creer-entreprise.org
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
01 mai 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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DE L’INSTALLATION LE GUIDE DE L’INSTALLATION EN ...
01 mai 2025
SOMMAIRE EDITO Chers etudiants en orthophonie, Nous avons le plaisir de vous presenter l’edition2015 du Guide de l’Installationliberale, concu par la FNEO en ...
À suivre sur http://fneo.fr/wp-content/uploads/2014/11/GDI_2014-site.compressed.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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fneo.fr
CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
01 mai 2025
Page 3 sur 12 Annee Universitaire 2015-2016 CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS Reserve a l’administration Reception le / / par
À suivre sur http://www.cnam-haute-normandie.com/images/image_transferer/DI%202015%202016.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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Savoir decrypter sa fiche de paie - Force Ouvriere
01 mai 2025
SALAIRES DIFFERES. Les cotisations sociales Elles sont prelevees sur le salaire brut. Le salaire net est egal au salaire brut dont on soustrait les cotisations ...
À suivre sur http://www.force-ouvriere.fr/savoir-decrypter-sa-fiche-de-paie
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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force-ouvriere.fr
Square Habitat Letondeur Immobilier Rouen (adresse, avis)
01 mai 2025
Square Habitat Letondeur Immobilier Rouen Agences immobilieres : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/00694033
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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pagesjaunes.fr
ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
01 mai 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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aide-creation-entreprise.info
audentia-gestion.fr
01 mai 2025
CD ROM Entreprises France prospect : REMISE DE 10 % Avec le reduction AUDEN872. commercedetailfruits..> 24-May-2011 09:33 2.0M …
À suivre sur http://audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/dentistefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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audentia-gestion.fr
Portage salarial — Wikipedia
01 mai 2025
Historique en France. Apparu en France dans les annees 1980, le portage salarial est reste longtemps confidentiel avant de connaitre une croissance importante dans ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Portage_salarial
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Portage_salarial
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
01 mai 2025
Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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infoprudhommes.fr