Code APE ou NAF TRIBUNAL D'INSTANCE
Code APE / NAF de l'entreprise TRIBUNAL D'INSTANCE situé à AVRANCHES (50300), 36 RUE LILLE.
Numéro de téléphone :
Perpignan (adresse) - PagesJaunes ...
27 avril 2025
... () La nomenclature d'activites a ete elaboree principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information economique et sociale. Sa ... Liste des s () (les activites ... 660G Assurance relevant du de la mutualit ... © Greffe du de Commerce de Paris ... ; ; Compte de resultat; ... ; de Commerce; de grande instance; Usufruit; ... . La nouvelle ... Saint Gaudens Tribunaux, centres de mediation : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel ... 8423Z. ; ; Compte de resultat; ... ; de Commerce; de grande instance; Usufruit; ... . Le d'Activite ...
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Greffe du de commerce de Lyon
27 avril 2025
Le Greffe du de Commerce . Deux missions principales : assistance du au cours de la procedure et authentification des decisions
À suivre sur http://www.greffe-tc-lyon.fr/commun/baseconnaissance/public/publication.asp?idp=602
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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COUR D APPEL DE VERSAILLES (VERSAILLES) Chiffre …
27 avril 2025
: () 8423Z: Libelle du : Justice: Annee de validite de l'activite principale: 2008: Tranche d'effectif salari ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/cour-d-appel-de-versailles-177801115.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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Greffe du de Commerce de Paris
27 avril 2025
Liste des ; Journaux d'annonces legales; ... Art L.3121-10 du des transports . ... il convient de prendre attache avec le greffe du de commerce.
À suivre sur http://www.greffe-tc-paris.fr/rcs/_.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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Insee - Definitions et methodes - rev. 2, 2008 ...
27 avril 2025
rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 69.10Z Activites juridiques; ... que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/2008/n5_69.10z.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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Convention collective D’INSTANCE SERVICE …
27 avril 2025
Entreprise SERVICE TUTELLES : ... / , Contact, Devis, Numero de fax, Prix, Recrutement, Nombre de salaries, Siege social, …
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/-dinstance-service-tutelles-1407316
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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COUR D APPEL DE POITIERS (POITIERS) Chiffre d'affaires ...
27 avril 2025
: () 8423Z: Libelle du : Justice: Annee de validite de l'activite principale: 2012: Tranche d'effectif salari ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/cour-d-appel-de-poitiers-178601118.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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/ COMALEX a SENLIS
27 avril 2025
D INSTANCE ( / ) Nouvel ajout du 01 octobre 2015. D' INSTANCE PALAIS DE JUSTICE ( / ) Nouvel ajout du …
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/--/1892979
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER a …
27 avril 2025
DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER a Montpellier 34000 : toutes les informations pratiques : adresse, telephone, ... Montpellier;
À suivre sur http://www.118000.fr/e_C0003445875
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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s 4332B : Informations sur le 4332B
27 avril 2025
4332B : Informations sur le 4332B - Nomenclature des Activites Francaises - Liste des s / (Activitee Principale Exercee) ...
À suivre sur http://www.s.com/-4332B.html
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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Site de a Trevoux 01600 59437
27 avril 2025
Ceci est une page non officiel qui concentre toutes les informations sur de . ... : Siret : Contact : Tel1 :
À suivre sur http://www.le-site-de.com/-d-instance-trevoux_59437.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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Activite principale exercee — Wikipedia
27 avril 2025
En France, le (pour Activite Principale Exercee) ... () dans sa version de 2008, ainsi le est aussi appele . Plus precisement, ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Activit%C3%A9_principale_exerc%C3%A9e
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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Conseil de prud'hommes (France) — Wikipedia
27 avril 2025
Un contentieux portant sur les elections professionnelles en entreprise releve de la competence du , ... prud'homales selon les s ;
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_de_prud%27hommes_(France)
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2024
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wikipedia.org/wiki/Conseil_de_prud%27hommes_(France)
Convention collective : 4636Z Commerce de gros …
27 avril 2025
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / ... au greffe du du 17e ... s permet de ...
À suivre sur http://www.convention.fr//4636Z/?=406
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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Agent commercial | Guichet Entreprises
27 avril 2025
(s) . Variable : selon le secteur d'activit ... - Greffe du dans les departements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. ...
À suivre sur https://www.guichet-entreprises.fr/Id095749/
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