Code APE ou NAF MISSION PATRIMOINE
Code APE / NAF de l'entreprise MISSION PATRIMOINE situé à NICE (06300), 75 QUAI ETATS UNIS.
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Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
11 juin 2025
Utilite Le d'activite principale exercee ( ) est attribue par l'Insee, en meme temps que son numero de Siret et lui permet a des fins statistiques ... Les repertoires d'entreprises En France, l'identification officielle des entreprises quelles qu'en soient la structure et la forme juridique : statuts d'entreprise ... 4 ETAT DES ACTIFS de l’entreprise ou du affecte (EIRL)6 Description Montant Immobiliers (murs du fonds, maison, terrain… appartenant a la personne ... Logiciel de comptabilite en ligne compris Recuperation bancaire automatique journaliere Traitements en temps reel Coffre fort numerique Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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aide-creation-entreprise.info
Les associations - Comite departemental - federation ...
11 juin 2025
Le tresorier a la responsabilite de gerer le ... ou il rend compte de sa au ... par le (anciennement ) ...
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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le-palet.com
Volontaire et volontariat - du nouveau service ...
11 juin 2025
Cette rubrique sera prochainement mise a jour suite au vote le 10 mars 2010 de la loi portant creation du service civique
À suivre sur http://www.volontariats.net/sn.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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volontariats.net
Apport d'affaires quel statut ? [Resolu]
11 juin 2025
bonjour, voila on me propose de devenir apporteur d'affaires sous le statut d'auto entrepreneur. Cela est il possible?
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3928068-apport-d-affaires-quel-statut
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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commentcamarche.net
Preavis de d'un cdi a temps partiel
11 juin 2025
depuis 8 mois je suis en CDI a 20 h semaine en tant que cuisinier, j'ai trouver un CDI plein temps pouvez vous me renseigner sur le temps de preavis qui n'est pas ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4683688-preavis-de-d-un-cdi-a-temps-partiel
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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commentcamarche.net
ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
11 juin 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
legislation emailing,legislation e mailing,loi internet ...
11 juin 2025
Devis Comptage Devis Comptage Fichiers; Devis Gratuit B2B; Devis Gratuit B2C; Devis Achat Base Donnee; Devis Campagne SMS Mailing; Devis Campagne Emailing
À suivre sur http://www.commercial-database.fr/legislation-marketing-direct
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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commercial-database.fr
Asso&Co - La foire aux questions asso&co
11 juin 2025
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
La suite sur le site :
assoandco.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
11 juin 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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insee.fr
SIGLES DIVERS
11 juin 2025
ASCII American Standard for Information Interchange. ... BPI Bureau du Immobilier ... CMAT Charge de Animation Territoriale.
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
La suite sur le site :
lorraine.direccte.gouv.fr
Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr
11 juin 2025
Foire aux questions. Trouvez des reponses pour toutes vos questions sur le statut auto-entrepreneur, que vous souhaitiez debuter votre activite, et que vous soyiez ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
La suite sur le site :
auto-entrepreneur.fr
Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
11 juin 2025
Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
droit-et-photographie.com
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
11 juin 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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documentissime.fr
Hebergeur - hebergement web
11 juin 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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hebergement-hebergeur.fr
La reglementation pour la prise de vues aeriennes avec …
11 juin 2025
Synthese de la reglementation des activites particulieres de prise de vues aeriennes avec des aeronefs telepilotes sans personne a bord.
À suivre sur http://aerofilms.fr/blog/reglementation/arrete-11-avril-2012
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
aerofilms.fr