Code APE ou NAF L'ACCESSOIRE

Code APE / NAF de l'entreprise L'ACCESSOIRE situé à ANTIBES (06600), 3 BOULEVARD MAR FOCH.

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Soldes Derniers prix - Accessoires |

27 avril 2025

a TOULOUSE (31300) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , ... a LE BLANC MESNIL (93150) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ... 491845657 (LE BLANC MESNIL - 93150) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires 810737361 (LA TALAUDIERE - 42350) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires Le numero de TVA intracommunautaire presente pour a ete calcule automatiquement et est fourni a titre indicatif. Il ne peut en aucun cas constituer une confirmation officielle de l'assujettissement ou non de cette entreprise a la TVA.Dissoluted on : May 31, 2017Lieu : 13 Rue DES FRERES LUMIERE, LE BLANC MESNIL, 93150Date de fondation : 27/07/2006Liste des entreprises avec le 4751Z dans le ...https://www.data-prospection.fr//42/4751ZListe des entreprises ayant le 4751Z du departement Loire (42)

À suivre sur https://www..com/fr/accessoire-394.html

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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024

La suite sur le site :

nafnaf.com/fr/accessoire-394.html

2

/ 4540Z : Convention collective correspondante

27 avril 2025

Le / Le secteur d'activite Commerce et reparation de motocycles coincide au 4540Z. Il est porte a l'ensemble des societes exercant de facon reguliere une specialite dans le secteur : Commerce et reparation de motocycles.

À suivre sur https://www.convention.fr//4540Z/?=382

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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025

La suite sur le site :

convention.fr/code/4540Z/?naf=382

3

Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 15 novembre ...

27 avril 2025

«au regard de l'article L. 244-13 du de la securite sociale, l'article 244-13 du de la securite sociale dispose que sont nulles de plein droit et de nul effet les obligations contractees pour remuneration de leurs services envers les intermediaires qui, moyennant emoluments convenus au prealable, offrent ou acceptent de preter leurs services en vue d'obtenir, au profit de ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000023113684

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000023113684

4

Insee − Institut national de la statistique et des etudes ...

27 avril 2025

4 millions de seniors seraient en perte d’autonomie en 2050. En 2015, en France hors Mayotte, selon une definition large englobant domicile et etablissement, 2,5 millions de seniors sont en perte d’autonomie, soit 15,3 % des 60 ans ou plus.

À suivre sur http://recherche-.insee.fr/fr/accueil

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025

La suite sur le site :

insee.fr

5

4618z ? - Reponses Utiles

27 avril 2025

4618z ? Les reponses utiles du 28 Juillet 2019. Questions » 4618z. Reponses populaires : 4618Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Intermediaires specialises dans le commerce d'autres produits specifiques.

À suivre sur http://www.reponsesutiles.com/13720.html

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024

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reponsesutiles.com

6

VERTICAL - 81432945400015 - Annuaire ...

27 avril 2025

Conventions collectives VERTICAL . Nous avions trouve 7 conventions collectives pour l'entreprise VERTICAL en raison de l'enregistrement de son activite sous le 4771Z de secteur d'activite COMMERCE DE DETAIL D'HABILLEMENT EN MAGASIN SPECIALISE.

À suivre sur https://entreprises-montpellier.fr/entreprises/vertical-laccessoire-81432945400015/

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

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https://entreprises-montpellier.fr/entreprises/vertical-laccessoire-81432945400015/

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NOTIFICATION URGENTE DE SECURITE - ansm.sante.fr

27 avril 2025

Sorin Group France SAS au Capital de 82 200 000 € RCS Nanterre 477 828 412 N° Intracommunautaire FR 42 477 828 412 () : 4646Z Siege Social

À suivre sur https://ansm.sante.fr/var/ansm_site/storage/original/application/347ac655b78c481319dc9a9f88131549.pdf

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %

Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024

La suite sur le site :

sante.fr/var/ansm_site/storage/original/application/347ac655b78c481319dc9a9f88131549.pdf

8

Convention collective nationale du commerce de detail de l ...

27 avril 2025

Convention collective nationale du commerce de detail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, revise par avenant du 17 juin 2004

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635594

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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635594

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