Code APE ou NAF ASSOCIATION MEDECINE DU TRAVAIL
Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION MEDECINE DU TRAVAIL situé à NICE (06200), 2 RUE JULES BELLEUDY.
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ANALYSE SITUATION
21 avril 2024
Un lien peut cependant etre effectue entre les s / et les conventions collectives. Le champ d'application des conventions collectives est l'article de ... 6910Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 6910Z 86.90F Activites de sante humaine non classees ailleurs (anciennement : 851H soins hors d’un cadre reglemente) http://recherche-.insee.fr/SIREN... Page(s) en rapport avec ce sujet : : 151F SECTION PRUD'HOMALE : : 02 Libelle : Commerce.... : 04. Libelle : Activites diverses. ... lie a l’ par un contrat de de droit commun pour l’execution d’une ... generalement exprimee par le (anciennement ) ...
À suivre sur http://medtrav54.free.fr/Dijon_09_06/Dijon/Analyse_Situ_.doc
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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free.fr
Pour Relaxologues, Sophrologues, Relaxotherutes et ...
21 avril 2024
Pour Relaxologues, Sophrologues, Relaxotherutes et Psychosomatotherutes, L’installation en tant que professionnel, « monter votre cabinet » a temps ...
À suivre sur http://isthme-formations.com/install_prof.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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isthme-formations.com
CIP-IDF > INTERMITTENCE, TEMOIGNAGES SUR LES …
21 avril 2024
INTERMITTENCE, TEMOIGNAGES SUR LES CONTROLES : Assedic, mandataire, inspection , Colti, licences (Drac), conges spectacles, Guso, Ursaff
À suivre sur http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=2838
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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cip-idf.org
Convention collective nationale des salaries ...
21 avril 2024
Un ensemble de regles statutaires que doit connaitre le parent employeur d'une nounou a son domicile. La relation de entre garde d'enfant a domicile et ...
À suivre sur http://garde-d-enfants.comprendrechoisir.com/comprendre/convention-collective-nationale-des-salaries--particulier-employeur
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023
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comprendrechoisir.com
Portage salarial — Wikipedia
21 avril 2024
Historique en France. Apparu en France dans les annees 1980, le portage salarial est reste longtemps confidentiel avant de connaitre une croissance importante dans ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Portage_salarial
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Portage_salarial
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
21 avril 2024
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Accueil - ADC - Les Amis de la CATHODE
21 avril 2024
La CATHODE est une loi de 1901, implantee en Seine-Saint-Denis. Elle deploie un important d'ateliers de realisation de films dans les quartiers ...
À suivre sur http://lacathode.eklablog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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eklablog.fr
Le portail de la psychanalyse francophone - Statut ...
21 avril 2024
“Approche de l'apprehension en droit positif par l'Etat membre francais de la psychanalyse et de l'activite professionnelle de psychanalyste a partir secret ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/fr/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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oedipe.org
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
21 avril 2024
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
La suite sur le site :
insee.fr
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
21 avril 2024
N° 3529 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr