Code APE ou NAF SYNDICAT CFTC
Code APE / NAF de l'entreprise SYNDICAT CFTC situé à LANGRES (52200), PLACE ABBE CORDIER.
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2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
02 mai 2025
Relevent de cette section les ouvriers et employes des professions agricoles Les salaries sont repartis dans les sections en fonction du (ou ) de leur ... 7 ORGANIGRAMME SIMPLIFIE DE LA CGT chaque syndique adhere au de l’entreprise FEDERATION composee de tous les s dependant Convention collective des entreprises de prevention et de securite Brochure : 3196 IDCC : 1351. Cette convention regit les rapports entre les salaries et les ... Article mis a jour le mercredi 9 decembre 2015 Article cree le jeudi 23 septembre 2004. Version imprimable Les conventions collectives dans le spectacle Decouvrez les partenaires de la Federation. L'ensemble des partenaires nous font confiance, certains nous suivent depuis des annees et nous les remercions.
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
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infoprudhommes.fr
7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes ...
02 mai 2025
Le legislateur a institue, en 1946, les delegues du personnel aux fins d'assurer la representation des salaries dans l'entreprise. Elus dans les entreprises ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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infoprudhommes.fr
Convention collective batiment - ETAM (n°3002 | IDCC 2609)
02 mai 2025
Pour plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du batiment, visitez notre page dediee : convention collective batiment.
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-batiment-etam-3002.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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convention.fr
HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)
02 mai 2025
... NATIONALE DES S CHRETIENS DES PERSONNELS ACTIFS ET RETRAITES DES SERVICES DE SANTE ET SERVICES SOCIAUX " ... ( …
À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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sante-sociaux.fr
Les Prud’hommes - Rocbo: Culture ... Productique
02 mai 2025
Du fait de la matiere qu’elle traite : elle est la seule a traiter de l’ensemble du contentieux du contrat de travail. Du fait de sa composition : les ...
À suivre sur http://rocbo.lautre.net/spip/spip.php?article65
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
02 mai 2025
N° 3529 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr