Code APE ou NAF DEUX COMMUNES
Code APE / NAF de l'entreprise DEUX COMMUNES situé à ST QUENTIN LES ANGES (53400), LA GOHINIERE.
Numéro de téléphone :
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur ...
28 avril 2025
COMMUNAUTE DE DES VALLEES a THOUROTTE (60150) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces ... COMMUNAUTE DE COEUR DE CHARTREUSE a ENTRE GUIERS (38380) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes ... Le officiel geographique (COG) est la reference legale editee par l’Insee, qui rassemble les s et libelles des , des cantons, des arrondissements, des departements, des regions, des collectivites d'outre-mer, des pays et territoires etrangers. Activite principale exercee () Categorie juridique. Cessation d’une entreprise. officiel geographique. Creation d’une entreprise. Entreprise Entre 2011 et 2016, les grandes aires urbaines portent la croissance demographique francaise. Une etude nationale et des etudes en regions analysent les evolutions demographiques recentes.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Rambervillers — Wikipedia
28 avril 2025
Rambervillers [in 1] (prononce [ʁ ɑ̃ b ɛ ʁ v i l e] [1]), est une commune du departement des Vosges, en region Grand Est. Ses habitants sont appeles les Rambuvetais [2]
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rambervillers
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Rambervillers
Convention collective Syntec - Conseil (n°3018 | IDCC 1486 ...
28 avril 2025
La convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'etudes techniques, des cabinets d'ingenieur-conseils et des societes de conseils du 15 decembre 1987 est referencee sous le numero de brochure 3018 et le numero IDCC 1486.
À suivre sur https://www.convention.fr/convention-syntec-3018.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
La suite sur le site :
convention.fr/convention-syntec-3018.html
ENTREPRISES IMPLANTEES EN ZONE FRANCHE URBAINE (ZFU) ET ...
28 avril 2025
2 Cadre A : Effectif total de l’etablissement implante en zone franche urbaine. 1ere ligne: Indiquer le nombre total de salaries presents a chacune des dates, en comptant chaque salarie
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/formulaire_exo-mouvement.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
TRA - Bulletin Officiel N°2002-11: Annonce N°13
28 avril 2025
Licenciement economique Planification Circulaire DGEFP/DRT/DSS n o 2002/1 du 5 mai 2002 relative a la mise en œuvre des articles 93 a 123 de la loi de modernisation sociale …
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/publications/picts/bo/20062002/A0110013.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
Recherche experte dans les accords de branche et les ...
28 avril 2025
Cette page permet d'effectuer une recherche experte sur les accords de branche
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
Convention collective, Conges : Hotellerie de plein air
28 avril 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de professionnels des conventions collectives et …
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-lhotellerie-de-plein-air-du-2-juin-1993/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUyNTI%3D/conges
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
La suite sur le site :
maconvention.fr
La convention collective – Aide a domicile
28 avril 2025
Titre I. Les dispositions page 13. Article 1. Champ d’application page 13. Article 2. Duree – Prise d’effet page 13. Article 3. Adhesion page 13
À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
aideadomicile-labranche.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
28 avril 2025
Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux decede alors que vous etes maries et que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie des biens de sa succession, a vous partager avec sa mere.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
documentissime.fr
Convention Collective de la restauration collective
28 avril 2025
Cette convention collective concerne les metiers de la restauration suivants: employe polyvalent de restauration, aide de cuisine, hotesse de caisse de libre service, serveur en restauration, cuisinier, maitre d’hotel, chef de cuisine, responsable de restauration collectivite.
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
juridique-et-droit.com
Devenir photographe : quel statut - Aube Nature, le blog ...
28 avril 2025
Avec l’avenement de la photographie numerique, de plus en plus de photographes amateurs sont amenes a vendre ici ou la des photos, tantot a des particuliers, tantot a des personnes morales.
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-choix-statut-photographe-professionnel/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
La suite sur le site :
aube-nature.com
L’expertise medicale, la clef d’une bonne indemnisation ...
28 avril 2025
Qu’est-ce qu’une expertise medicale ? L’objectif principal de l’expertise medicale est d’evaluer l’ensemble des prejudices corporels subis par une victime.
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/dva-experts/expertise-medicale-clef-bonne-indemnisation-15981.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
La suite sur le site :
legavox.fr/blog/dva-experts/expertise-medicale-clef-bonne-indemnisation-15981.htm
ACCRE et ARCE : faut-il choisir ? comment ca se passe
28 avril 2025
et que chaque demandeur detienne au moins 1/10eme de la fraction du capital detenue par la personne qui possede la plus forte. Ex. : le “plus grand associe” detient 50 % des parts sociales, chaque beneficiaire doit detenir au moins 5 % des parts.
À suivre sur https://www.macreationdentreprise.fr/accre-et-arce/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2024
La suite sur le site :
macreationdentreprise.fr/accre-et-arce/