Code APE ou NAF PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE

Code APE / NAF de l'entreprise PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE situé à VANNES (56000), 2 Ter RUE PASTEUR.

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19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...

27 avril 2025

86.90F Activites sante humaine non cssees ailleurs (anciennement : 851H soins hors d’un cadre reglemente) http://recherche-.insee.fr/SIREN... Le Syndicat National s Audioprothesistes (UNSAF) met a disposition ses adherents un glossaire, qui permet d'apporter s reponses aux questions les plus ... GEPSA, SA a conseil d'administration au capital 799 552€, a bute son activite en juin 1987. Pascal Cu Marie He ROGER est presint du conseil d ... Le ministere , ... par le (anciennement ) ... qui regissent cette se trouve regroupe dans le propriete ... A Accints corporels circution; Accroissement naturel / voir Sol naturel; Accroissement total popution; Accueils avec hebergement (mineurs)

À suivre sur http://www.lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083

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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024

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lta.frdm.fr

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cret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...

27 avril 2025

Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre s affaires etrangeres, du ministre l'economie, s finances et l'industrie, ministre l'emploi et ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202

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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2024

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legifrance.gouv.fr

3

Convention collective 66 (etablissements pour personnes ...

27 avril 2025

Champ d’application convention collective 66 Pourquoi ce nom convention collective 66 ? convention collective nationale travail s etablissements ...

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/3116/handics_etablissements_et_services_pour_personnes_inadaptees_et_handices

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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024

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convention-collective.fr

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Activite - CHAMPAGNE-ARNNE - Entreprises

27 avril 2025

CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE 10 % Avec le PROMO AUN872

À suivre sur http://www.auntia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARNNE-.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024

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audentia-gestion.fr

5

HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)

27 avril 2025

- les activites s etablissements , ... rives. 93.0 K - ( ... mesures legales ...

À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

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sante-sociaux.fr

6

Hebergeur - hebergement web

27 avril 2025

Hebergeur site Nom domaine Hebergement en France: Hebergeur internet pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fone sur son experience ...

À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024

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hebergement-hebergeur.fr

7

Commentaires - Site legobi ! - Le Gobi Carquei ...

27 avril 2025

En relisant le commentaire archive 922, Il s'avererait qu' en plus du saire exorbitant du ''dir cab'' , du vehicule fonction gratos , l'essence gratos, s ...

À suivre sur http://legobi.jimdo.com/commentaires/

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025

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jimdo.com

8

Convention collective nationale s pompes funebres …

27 avril 2025

legistion francaise pour le funeraire et les pompes funebres ... 8.1. Les reductions d'horaire, qui interviendront dans le cadre l'adaptation l'horaire ...

À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legistion/convention.collective.html

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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2024

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afif.asso.fr

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Dictionnaire s finitions l'Insee - Institut ...

27 avril 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire__finitions Le manur d'un brevet europeen peut se prevaloir priorite du pot anterieur d'une premiere man ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methos/finitions/xls/dictionnaire--finitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024

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Dixit 2011 - Tahiti - Cameo - Publishing Ptform for ...

27 avril 2025

Dixit 2015 - Le magazine reference l’economie Polynesie francaise - Tahiti Le magazine reference l’economie Polynesie francaise ...

À suivre sur http://www.cameo.com/books/000543118cf57a9cfb6c2

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024

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