Code APE ou NAF MULTIPLES

: quelle est son utilite - Captain Contrat

25 avril 2025

Le de votre superette est 4711C. Si la convention collective mentionne ce , alors elle vous concerne. Attention : le n’a pas de valeur juridique, c’est l’activite reelle de votre entreprise qui determine la convention collective qui s’y applique. La , nomenclature d ... Rechercher un ou un libelle de la en vigueur. Rechercher un ou libelle dans la nomenclature via un mini-moteur Multi activites et s . ... Le existe, certains assureurs nous assurent et les formations sont tres solides ... 19/10/2017 · Le de votre superette est 4711C. Si la convention collective mentionne ce , alors elle vous concerne. Attention : le n’a pas de valeur juridique. En realite, c’est l’activite reelle de votre entreprise qui determine la convention collective qui s’y applique.5/5(14)Quel ou lors de la creation de votre ...https://secab.com/----lors-de-creation-de-entrepriseLe de votre boulangerie est alors 1071C. Si ce est mentionne dans la convention collective, alors elle vous concerne. Attention : le n’a pas de valeur juridique. La convention collective a appliquer depend de l’activite reelle de votre entreprise. : () 4771Z: Libelle du : Commerce de detail d'habillement en magasin specialis ...

À suivre sur https://www.captaincontrat.com/articles-creation-entreprise/definition--