Code APE ou NAF ASSOCIATION SPORTIVE
Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE situé à SARRALBE (57430), GRAND'RUE RECH.
Numéro de téléphone :
Activite principale exercee — Wikipedia
29 avril 2025
Le nouveau , selon la rev. 2, ... 926C : Autres activites s Contenu annexe : activites des ecoles de sport, ... Le nouveau , selon la rev. 2, ... Fiscalite des s : ... REGLEMENTATION sur les etablissements d'APS et les EDUCATEURS …Telechargements · CompetitionsSIREN SIRET pour une - Loi1901.comloi1901.com/vie_associative/siren-siret-.phpUn numero SIREN SIRET () ... L'article 200 du general des impots qui ouvre droit a une ... Ce ne sont pas les s s qui s'en ... Comment retrouver le d'une Depuis le 1 er janvier 2008 existe une nouvelle nomenclature du des entreprises ... ... () La nomenclature d'activites a ete elaboree principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information economique et sociale. Sa ... 92.6C 926C Autres activites s. l'organisation et la gestion d'activites s par des s clubs societes pour professionnels ou ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Code_NAF
Liste des s () - rouen.cci.fr
29 avril 2025
LISTE DES S de la Nomenclature d'Activites Francaises - INSEE: Recherche par theme : - Industrie - Batiment et Travaux ...
À suivre sur http://www.rouen.cci.fr/outils//homepage.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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rouen.cci.fr
Liste des s SIREN, SIRET, (ex. )
29 avril 2025
... Liste des s / ... Gestion d´installations s: 93.12Z: Activites de clubs de sports: 93.13Z: ... loi 1901;
À suivre sur http://www.flanerbouger.fr/legislation/-.php
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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flanerbouger.fr
rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 94.99Z Autres …
29 avril 2025
rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhesion volontaire; ... . s a caractere patriotique, ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/2008/n5_94.99z.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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ou TENNIS
29 avril 2025
/ de l'entreprise TENNIS situe a URVILLE NACQUEVILLE (50460), 335 CHEMIN LA CHARRIERE. Numero de telephone :
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/--/1648025
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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convention-entreprise.fr
/ d'une - Experts
29 avril 2025
/ d'une ... Nous sommes une et nous aurions besoin de connaitre notre . Comment et 6 reponses.
À suivre sur http://experts-univers.com/---une-.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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experts-univers.com
/ PLELOTINE a …
29 avril 2025
BIRGY JALLEH ( / ) Nouvel ajout du 27 fevrier 2016. BLOND PIERRE ( / ) Nouvel ajout du 27 fevrier 2016. BLOND PIERRE PERRIN …
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/--/599985
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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convention-entreprise.fr
LISTE DES S - rouen.cci.fr
29 avril 2025
LISTE DES S ... Recherche par 2008 : " " 0111Z : Culture de cereales ... Enseignement de disciplines s et d'activites de loisirs :
À suivre sur http://www.rouen.cci.fr/outils//_liste.asp?param=2
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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rouen.cci.fr
Droit des s Loi 1901 - avocat-ambroselli.com
29 avril 2025
... le peut, de ce fait, etre appele par certains acteurs ... L’ beneficiaire de l’agrement est prealablement ...
À suivre sur http://avocat-ambroselli.com//droit-des-s-loi-1901/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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avocat-ambroselli.com
Convention collective : 9312Z
29 avril 2025
/ : 9312Z ... qui donnent a leurs membres la possibilite de pratiquer des activites s. ... Dans les s de six a dix salaries le ...
À suivre sur http://www.convention.fr//9312Z/?=710
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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convention.fr
Numero de SIRET et pour une - …
29 avril 2025
Des administrations ou des organismes peuvent utiliser la pour determiner le champ d’application d’un ... Le des s d’artistes est ...
À suivre sur http://www.fraap.org/article291.html
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024
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fraap.org