Code APE ou NAF MISSION LOCALE D'INSERTION
Code APE / NAF de l'entreprise MISSION LOCALE D'INSERTION situé à THIONVILLE (57100), 7 B RUE MOULIN.
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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
03 mai 2025
La dissolution d'une association oblige les administrateurs a proceder au licenciement des salaries en respectant la procedure normale de licenciement economique. CDOS Deux-Sevres Maison Departementale des Sports 28 rue de la Blauderie - CS 38539 79025 NIORT Cedex Tel : 05 49 06 61 10 / Fax : 05 49 06 61 14 C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ... L’administration fait remplir un imprime de demande d’insertion au Journal officiel qu ... departementale ou ). ... au ou de ... varap scop accompagne vos projets dans le social, le medico social et l'insertion par l'activite economique
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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insee.fr
Insee - Declaration Annuelle de Donnees Sociales (DADS)
03 mai 2025
Declaration Annuelle de Donnees Sociales (DADS) La Declaration Annuelle des Donnees Sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/service/default.asp?page=commander-prestation/travail-emploi-salaires-dads.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
La suite sur le site :
insee.fr
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
03 mai 2025
C'est pourquoi la , dans le respect des regles posees par la loi informatique et liberte, preconise la creation d'un fichier national des gerants et ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Siglaire : table des sigles et acronymes
03 mai 2025
Sauf exception signalee, sont cites essentiellement des abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur des realites francaises et une ...
À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/siglaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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asso.free.fr
Hebergeur - hebergement web
03 mai 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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hebergement-hebergeur.fr
FormalitesOnline.com - Informations sur les formalites ...
03 mai 2025
3174 documents correspondent a votre critere de recherche : A) ACTUALITES : DERNIERES MISES A JOUR DANS LA BASE DOCUMENTAIRE > Les dernieres …
À suivre sur http://www.formalitesonline.com/fr/effectuer/resultat_recherche.php
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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formalitesonline.com
Accueil - ADC - Les Amis de la CATHODE
03 mai 2025
Des groupes positifs, creatifs et solidaires : pour un autre fonctionnement des groupes par Gabriel GONNET Harcelement entre eleves : la violence psychologique ...
À suivre sur http://lacathode.eklablog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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eklablog.fr
Quelles sont les obligations Sociales et Fiscales des ...
03 mai 2025
La Maison des Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes des arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/obligations-sociales-et-fiscales/
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
La suite sur le site :
lamaisondesartistes.fr