Code APE ou NAF EST COLLECTIVITE
Code APE / NAF de l'entreprise EST COLLECTIVITE situé à SPICHEREN (57350), 108 ROUTE FORBACH.
Numéro de téléphone :
Insee — Wikipedia
28 avril 2025
8899B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8899B Obtenir un numero SIRENE/SIRET/ Obligatoire lorsque l’association employeur, l’immatriculation aupres de l’INSEE devient incontournable ... Le registre special d’une association. Le registre special un document obligatoire pour toute association et doit mentionner les (...) lire la suite Bonjour, Je viens de creer mon EURL il y a quelques jours et je m'rcois que l'INSEE m'a attribuer le 7010Z (Activites des sieges sociaux) au lieu de ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 5629B : Autres services de rauration n.c.a.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_Insee
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Code_Insee
Autres oblligations - Internet Tres Haut Debit 400 Mega ...
28 avril 2025
Repertoire SIRENE. L'INSEE gere le repertoire SIRENE qui constitue un systeme national d'identification des personnes physiques et morales et de leurs ...
À suivre sur http://perso.numericable.fr/assoc1901/droit/_autresoblig.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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numericable.fr
Les repertoires et les annuaires d'entreprises
28 avril 2025
Les repertoires d'entreprises En France, l'identification officielle des entreprises quelles qu'en soient la structure et la forme juridique : statuts d'entreprise ...
À suivre sur http://www.lesannuaires.com/annuaire-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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lesannuaires.com
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
28 avril 2025
Le volontariat civil peut s'effectuer : 1° Pour le domaine de la prevention, de la securite et de la defense civiles : dans les s territoriales et ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com
28 avril 2025
Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un organisme ...
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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loi1901.com
travail-emploi.gouv.fr - Ministere du Travail, de l ...
28 avril 2025
Table de passage IDCC x Lisez-moi IDCC2011_PASSAGEIDCC_DIFF Fabrication de machines agricoles et forieres 01404 Commerce rep tracteurs …
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/Table_de_passage___IDCC_2012.xls
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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gouv.fr
SMF Services - Portes et portails automatiques ...
28 avril 2025
SMF Services specialise depuis 40 ans dans la pose et maintenance de portes automatiques et portails, pour les particuliers comme les professionels.
À suivre sur http://www.smf-services.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2024
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smf-services.fr
Fermetures pour entrees de parkings - Portes et portails ...
28 avril 2025
SMF Services un leader de la pose et maintenance de portes et portails automatiques. Avec 40 ans d'experience dans le metier, SMF Services dispose d'un …
À suivre sur http://www.smf-services.fr//parking/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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smf-services.fr
retraite complementaire AGIRC-ARRCO Designation des ...
28 avril 2025
Accueil; L'Agirc et l'Arrco. Pourquoi une retraite complementaire ? Structures des regimes. Partenaires sociaux; Federations et caisses de retraite
À suivre sur http://www.agirc-arrco.fr/entreprises/adhesion-des-entreprises/a-quelles-caisses-adherer/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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agirc-arrco.fr
Convention collective - www.convention-collective.fr
28 avril 2025
Mardi 8 septembre Convention collective UNISSS : frais de sante, un nouvel organisme recommande. Un nouvel organisme pour couvrir les frais de sante ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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convention-collective.fr
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
28 avril 2025
IMPORTANT : toutes les informations de ce billet ne sauraient en aucun cas engager la responsabilite de leur auteur (en l’occurrence : moi) meme si ce qui ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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aube-nature.com
Profession photographe : statut fiscal du photographe ...
28 avril 2025
d'activite . Qu' ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite ...
À suivre sur http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=fiscal
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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upp-auteurs.fr
Asso&Co - La foire aux quions asso&co
28 avril 2025
[…] dans une association ? Non. Une association un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C' tout. La loi de 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-quions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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assoandco.fr
Subventions - Associations.gouv.fr | Ministere de la ...
28 avril 2025
Une association declaree peut recevoir des sommes d'argent appelees subventions, de la part de l'Etat, de s territoriales et d'etablissements publics.
À suivre sur http://associations.gouv.fr/1013-subventions.html
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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gouv.fr