Code APE ou NAF ETC

r2-32.12Z-Fabrication d'articles de joaillerie et ...

04 mai 2025

Le – 7120B est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 9350 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 61391 salaries, essentiellement des inspecteurs de conformite. A quoi sert le – 8130Z ? Le n’est pas vraiment utile pour un chef d’entreprise car il n’a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l’INSEE. Cependant, il peut etre utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Le est un compose de 4 chiffres + une lettre. Attribue par l'INSEE, il definit l’Activite Principale Exercee () d’une entreprise ou d’un etablissement.La (Nomenclature des Activites Francaises) contient 732 s differents parmi lesquels il … La nomenclature des activites francaises, ou , est l'un des s Insee. Il permet la codification de l', c'est-a-dire de l'activite principale exercee dans l'entreprise ou l'association. Tout ce qu'il y a a savoir sur le se trouve dans cet article.6,6/10s production et distribution d'eau et ...https://www.convention.fr/production-et-distribution-d-eau-assainis...Cette activite est definie par un (Activite Principale Exercee), extrait de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes), a toutes les entreprises francaises. Il va sans dire que le et le sont identiques et communiquent la meme donnee.

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/32.12z

r2-37.00Z-Collecte et traitement des eaux usees | Insee

04 mai 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/37.00z

Liste des s et conventions correspondantes

04 mai 2025

Consultez la liste complete des s et des conventions collectives correspondantes. Retrouvez rapidement votre convention grace a votre .

À suivre sur https://www.convention.fr/liste---et-conventions-correspondantes.html

s ... - 7 messages - ForumConstruire.com

04 mai 2025

=> le ne changera pas. => l'assureur delivrera legitimement une decennale pour les activite de charpente. Vous avez donc une entreprise X avec un correspondant aux revetements de sols et murs, mais qui realise des charpentes, et il n'y a aucun lien entre les deux ( revetement et decennale charpente).

À suivre sur https://www.forumconstruire.com/construire/topic-242815.php

Vous etes photographe ? Surtout ne le dites pas… – INSEE ...

04 mai 2025

Expliquez a votre banquier que les artisans ne sont pas les seuls photographes, et que vous avez un statut d’artiste, comme le revele votre /. Il n’y a pas d’autre demarche a faire pour que l’activite soit creee. Vous avez donc tout ce qu’il faut pour obtenir un compte professionnel. Cordialement, Joelle Verbrugge

À suivre sur https://blog.droit-et-photographie.com/vous-etes-photographe-surtout-ne-le-dites-pas-insee--suite-du-feuilleton/

/ : qu'est-ce que c'est

04 mai 2025

C'est tout a fait normal car en fait le (Activite principale exercee) et le (Nomenclature d'activite francaise) sont deux intitules qui renvoient a la meme chose. Qui a un / ? Un / est delivre a toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique (SCI, SARL, micro-entreprise, ...Auteur : Amelie Gautier SCI: comment choisir? - Legalstart.frhttps://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/sci/--sci22/10/2019 · Quel pour une SCI ? En SCI, le applicable appartient tres souvent a la categorie “ activites immobilieres ”. Selon la nature de l’activite exercee par la SCI, le sera different : Location d’immeuble a usage non residentiel : cela vise la location de bureaux, d’un local commercial, . Le ...5/5(21) auto-entrepreneur : utilite et comment l'obtenirhttps://www.legalplace.fr/guides/--auto-entrepreneur05/09/2018 · Ce numero remplace l’ancien (Nomenclature des Activites Francaises). Cependant, il est fort possible que vous trouviez encore ce terme dans vos diverses demarches. Ce permet notamment de connaitre l’Activite Principale de l’auto-entreprise. Ainsi, le domaine d’activite de l’auto-entrepreneur ou du micro ...5/5(2)Nomenclature d'activites francaise — Wikipediahttps://fr.wikipedia.org/wiki/Nomenclature_d'activites_francaiseLe (appele aussi ) est un des s Insee. Le est appose par l'Insee lors de l'enregistrement dans SIRENE des etablissements qui lui sont transmis par les centres de formalites des entreprises (greffes des tribunaux de commerce, des chambres de metiers et de l'artisanat, URSSAF, .).

À suivre sur https://www.captaincontrat.com/articles-creation-entreprise/---quest-ce-que-cest

9609z - Autres services personnels n.c.a.

04 mai 2025

À suivre sur https://independant.io/-/9609z-autres-services-personnels-n-c-a/

Trouvez votre OPCO a partir de votre /

04 mai 2025

Entrez votre / pour trouver votre OPCO ! Vous avez aussi la possibilite de chercher votre OPCO a partir de votre IDCC / convention collective.4,5/5(55)Risque accident du travail : Statistiques sur la ...www.risquesprofessionnels.ameli.fr/fileadmin/user_upload/docume… · Fichier PDF 2016-098 Page 2 / 70 2016-08-01 2016-098-MY- Risque AT 2015 par CTN et .docx Ce document presente les principaux indicateurs statistiques concernant la sinistralite de l’annee 2015, pour le risque accident du travail, par CTN (comites techniques nationaux), et par CTN et .

À suivre sur https://www.trouver-mon-opco.fr/annuaire-opco---/