Code APE ou NAF TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRASSE

Code APE / NAF de l'entreprise TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRASSE situé à GRASSE (06130), 37 AVENUE PIERRE SEMARD.

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- lexique juridique - Infogreffe

27 avril 2025

Gran - 6 pl Recollets, 04000 Digne les Bains Conseil s Prud'Hommes - 22 bd Victor Hugo, 04000 Digne les Bains Conseil Prud'hommes Marseille - 6 r Rigord, 13007 Marseille 07 Commerce - 38 cours Mirabeau, 13100 AIX EN PROVENCE Commerce - 481 bd Republique, 13300 SALON PROVENCE Tous les ...Lieu : 37 av Pierre Semard, , 06130Numero telephone : 04 92 60 74 00ASCS DU GRAN (AIX-EN-PROVENCE ...https://www.societe.com/societe/ascs-du---gran--498855915.html Gran - 6 pl Recollets, 04000 Digne les Bains Conseil s Prud'Hommes - 22 bd Victor Hugo, 04000 Digne les Bains Conseil Prud'hommes Marseille - 6 r Rigord, 13007 Marseille 07 Commerce - 38 cours Mirabeau, 13100 AIX EN PROVENCE Commerce - 481 bd Republique, 13300 SALON PROVENCE Tous les ...Lieu : 37 av Pierre Semard, , 06130Numero telephone : 04 92 60 71 00COUR D'APPEL METZ (METZ) Chiffre d'affaires, resultat ...https://www.societe.com/societe/cour-d-appel--metz-175701119.html

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025

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LISTE S S / (INSEE) - Le blog la ...

27 avril 2025

LISTE S S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation la vian boucherie 1012Z Transformation et conservation la vian volaille 1013A Preparation ...

À suivre sur http://blog.easyfichiers.com/wp-content/uploads/2014/08/Liste---.pdf

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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024

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- lexique-juridique - Infogreffe

27 avril 2025

. La nouvelle nomenclature francaise d'activites , applicable puis 1993 dans le cadre d'une harmonisation europeenne, a remplace le ancien a 4 chiffres par un nouveau a 3 chiffres et 1 lettre (ex. : 741G, 152Z).

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/informations-et-dossiers-entreprises/lexique-juridique/-.html

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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024

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Societe GRAS SAVOYE a PUTEAUX (Chiffre d'affaires, bilans ...

27 avril 2025

GRAS SAVOYE, Societe par action simplifiees au capital 1 432 600€, a bute son activite en janvier 1900. Paul MORRIS est presint la societe GRAS SAVOYE. Le siege social cette entreprise est actuellement situe 33 Quai Dion Bouton - 92800 PuteauxLieu : 33 QUAI DION BOUTON, PUTEAUX, 92800 Commerce - Association humanitaire ...https://www.pagesjaunes.fr/pros/12321131 Gran - 6 pl Recollets, 04000 Digne les Bains Conseil s Prud'Hommes - 22 bd Victor Hugo, 04000 Digne les Bains Conseil Prud'hommes Marseille - 6 r Rigord, 13007 Marseille 07 Commerce - 38 cours Mirabeau, 13100 AIX EN PROVENCE Commerce - 481 bd Republique, 13300 SALON PROVENCE Tous les ...Lieu : 37 av Pierre Semard, , 06130Numero telephone : 04 93 09 72 53Nomenclature d’activites francaise | Inseehttps://www.insee.fr/fr/information/2406147La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature s activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation l'information economique et sociale

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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024

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Societe SENTEURS a SAINT VALLIER THIEY (Chiffre ...

27 avril 2025

SENTEURS 348379413 (SAINT VALLIER THIEY - 06460) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnairesLieu : PARC ACTIVITE DU PILON, SAINT VALLIER THIEY, 06460 gran (France) — Wikipediahttps://fr.wikipedia.org/wiki/__gran__(France)En France, le gran (TGI), qui viendra le judiciaire (TJ) a compter du 1 er janvier 2020, est la juridiction droit commun (par opposition aux juridictions d'exception) en premiere : il connait s litiges qui ne sont pas specialement attribues a une autre juridiction.

À suivre sur https://www.verif.com/societe/-SENTEURS-348379413/

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

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Les nouveaux s - Actu-Transport-Logistique.fr

27 avril 2025

Voici le tableau correspondances s s la 2003 et ceux la nouvelle qui entrera en vigueur fin janvier ou but fevrier 2008.

À suivre sur https://www.actu-transport-logistique.fr/bibliotheque-numerique/ot/2437/actualites/les-nouveaux-s--209648.php

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

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actu-transport-logistique.fr/bibliotheque-numerique/ot/2437/actualites/les-nouveaux-codes-naf-209648.php

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/ 4322B - Travaux d'installation d ...

27 avril 2025

Sur le site du commerce votre partement. A quoi sert le – 4322B ? Le n’est pas vraiment utile pour un chef d’entreprise car il n’a pas valeur juridique et sert surtout pour les statistiques l’INSEE. Cependant, il peut etre utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner.

À suivre sur https://www.coover.fr/--/4322b

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025

La suite sur le site :

coover.fr/code-ape-naf/4322b

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Liste s Centres formalites s entreprises (CFE) | Insee

27 avril 2025

Chambre la batellerie artisanale. pour une entreprise transport marchandises par voie d'eau ou societe cooperative transport fluvial Greffe du commerce ou du gran statuant commercialement

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/1972060

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024

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insee.fr/fr/information/1972060

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Me Serge GRANATA GOLDMAN - Le portail s Notaires France

27 avril 2025

Notaire a CHATEAUNEUF (06740) Adresse Professionnelle Principale : 37 Chemin Du Cabanon Chateauneuf (06740), Alpes-maritimes (06), Provence-alpes-cote-d'azur. masquer le plan. afficher le plan. Ce Notaire Inscrit exerce principalement aupres s s Suivantes : Cour Cassation 5 Quai L’Horloge 75001 Paris ; Gran 37 Avenue Pierre …

À suivre sur http://www.notaire-a.com/notaire-chateauneuf--6740/notaire-alpes-maritimes-06/notaire-generaliste/granata-goldman-serge-413800

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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024

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notaire-a.com

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Le Ruisseau (, 06130) : siret, TVA, adresse...

27 avril 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/le-ruisseau-06/entreprise-491072567

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

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lefigaro.fr

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