Code APE ou NAF ACTE

d’association : ce que vous devez savoir - LegalPlace

28 avril 2025

. Le d'Activite Principale Exercee est determine par l'INSEE sur la demande du CFE (voir ce mot) competent. Sans valeur juridique, il permet notamment le classement statistique de l'entreprise, l'adhesion a un syndicat professionnel, etc. Retrouvez gratuitement le SIRET, le ou le d’une entreprise. Plus de 8 millions d’entreprises recensees. Vous trouverez le SIREN, les s / des entreprises directement sur leur fiche d’identite. 25/08/2016 · Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent. Cet article vous donne acces a la liste des s et 2018 sous format Excel. = ? Quelle est la difference entre le et le ? Le ...4,4/5(23) / 3313Z : Convention collective correspondantehttps://www.convention.fr//3313Z/?=311Convention(s) collective(s) en lien avec le / 33.13Z. Aucun resultat pour ces criteres de recherche. Modifier votre recherche. La liste des conventions collectives pouvant correspondre au 3313Z : Reparation de materiels electroniques et optiques est donnee a titre indicatif. Le 6910Z peut correspondre a plusieurs conventions collectives. On peut citer pour exemple les conventions Cabinets d'avocats, Notariat, Administrateurs et mandataires judiciaires (personnel) et Huissiers de justice (personnel) (brochure, n°3078, 3134, 3353 et 3037) qui renvoient a ce dans leurs champs d'application. Le /

À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/--association/

- lexique-juridique - Infogreffe

28 avril 2025

. La nouvelle nomenclature francaise d'activites , applicable depuis 1993 dans le cadre d'une harmonisation europeenne, a remplace le ancien a 4 chiffres par un nouveau a 3 chiffres et 1 lettre (ex. : 741G, 152Z).

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/informations-et-dossiers-entreprises/lexique-juridique/-.html

Societe S SUD a ARLES (Chiffre d'affaires, bilans ...

28 avril 2025

S SUD 340883974 (ARLES - 13200) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur https://www.verif.com/societe/S-SUD-340883974/

IARD (SCHILTIGHEIM) Chiffre d'affaires, resultat ...

28 avril 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/-iard-332948546.html

Mon siret,mon , mon Nif, Mon de TVA ...

28 avril 2025

Trouver son ou (et obtenir un avis de situation INSEE) : www.avis-situation-sirene.insee.fr. Trouver son numero de TVA intracomm (tous pays confondus) ou NIF (numero d’identification fiscale) Site commercial: Verifier un numero de TVA intracommunautaire NB: Le NIF correspond a un numero d’identification ...

À suivre sur https://okpatron.fr/mon-siret-mon---mon-nif-mon-numero-de-tva-intracomm/

s / s Auto Entrepreneurs | FNAE

28 avril 2025

Auto entrepreneurs : trouvez votre / grace a notre moteur de recherche ! Rapide, pratique et simple, vous trouverez en un instant toute l'information dont vous avez besoin sur votre …

À suivre sur https://www.federation-auto-entrepreneur.fr/s-

/ 4752B - Votre convention collective

28 avril 2025

À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/--/4752B.html

Le ou - sur bilansgratuits.fr

28 avril 2025

Le d'Activite Principale () et le issu de la Nomenclature d’Activite Francaise (), sont identiques. Ils se composent de 4 chiffres et d’une lettre. Ce est delivre par l’INSEE lors de l’immatriculation d’une entreprise en France.

À suivre sur https://www.bilansgratuits.fr/blog/juridique,6/le---ou--,40.html

Recherche de conventions collectives par / ...

28 avril 2025

/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un carrisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2).

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective----sante-humaine-et-action-sociale/Q

Y a-t-il une difference entre le et le d’une ...

28 avril 2025

24/02/2017 · Designant tous les deux l’activite principale d’une entreprise, les s et qui lui sont rattaches sont identiques. La seule difference vient de leur emetteur, le de etant celui de la Nomenclature d’Activite Francaise qui attribue un a chaque grande typologie de profession, et le etant attribue ...5/5(1) SEPT (LEVALLOIS-PERRET) Chiffre d'affaires, resultat ...https://www.societe.com/societe/-sept-447973173.html

À suivre sur https://www.cabinet-d-expertcomptable.com/creation-entreprise/formalites-de-creation/difference---et--/

/ 3320C - Votre convention collective

28 avril 2025

À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/--/3320C.html

SA Vie (Schiltigheim, 67300) : siret, TVA, adresse...

28 avril 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/sa--vie-67/entreprise-343030748