Code APE ou NAF CONTRE SENS
Code APE / NAF de l'entreprise CONTRE SENS situé à FACHES THUMESNIL (59155), 20 RUE BELLEVUE.
Numéro de téléphone :
SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com
23 avril 2024
Bonjour, Je m'apprete a passer autoentrepreneur et j'ai lu les precieux conseils d'Annie avec attention. Le recommande est le 5811Z. Francois a ecrit:La notion d'activite differente peut evidemment etre interpretee de plusieurs facons, mais la plus couramment admise est celle du ... Bonjour Peu importe, 90.03A ou 90.03B conviennent, le plus important etant qu’on ne vous colle pas un d’artisan. La categorie 90 vous classe parmi les ... Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ... Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... La Commission nationale de l'informatique et des libertes, Vu la convention n° 108 du ...
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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loi1901.com
Foire aux questions | Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat ...
23 avril 2024
La foire aux questions juridiques ... Le Syndicat National des Audioprothesistes (UNSAF) met a disposition de ses adherents un glossaire, qui permet d'apporter des ...
À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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unsaf.org
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche
23 avril 2024
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche, depot de plainte, piege a eviter lors d’un demarchage dans un hotel ou restaurant. Technique de vente a la ...
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-var-est.org/escroquerie-a-la-vente-ufc-var-est
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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ufc-quechoisir-var-est.org
Prevention et securite privee en France — Wikipedia
23 avril 2024
Annexes Sources. fr) La convention collective des Entreprises de Prevention et Securite (www.legifrance.gouv.fr) (fr) Daniel Warfman et Frederic Ocqueteau, La ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pr%C3%A9vention_et_s%C3%A9curit%C3%A9_priv%C3%A9e_en_France
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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wikipedia.org/wiki/Pr%C3%A9vention_et_s%C3%A9curit%C3%A9_priv%C3%A9e_en_France
Plusieurs numeros SIRET pour plusieurs activites ?
23 avril 2024
Merci beaucoup pour cette reponse claire et rapide! Je suis effectivement dans le cas d’une personne physique desirant cumuler plusieurs petites activites ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/plusieurs-numeros-siret-plusieurs-activites
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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autoentrepreneurinfo.com
Associations : comment obtenir les Siren, Siret, et ...
23 avril 2024
Une association, tout comme une entreprise, n'echappe plus a l'identification. Du numero RNA aux celebres numeros Siren et Siret, du (ou ) au ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=412
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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loi1901.com
Attributs de la personnalite morale du syndicat
23 avril 2024
Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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jpm-copro.com
Rappel des principales dispositions legales - Agefice
23 avril 2024
Le fonds d’assurance Formation AGEFICE exerce ses missions conformement aux dispositions legales et en application de son habilitation (voir sur ce point l ...
À suivre sur http://www.agefice.fr/le-cadre-dintervention-de-lagefice/les-ressortissants-de-lagefice/rappel-des-principales-dispositions-legales/
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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agefice.fr
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
23 avril 2024
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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aube-nature.com
EureNet.com - Integration de vos projets Informatique ...
23 avril 2024
lundi 10 mai 2010. Depuis 1997, c'est une equipe de professionnels de l'informatique a votre service pour vos projets Internet (securite des services informatique ...
À suivre sur http://eurenet.com/blog/index.php/?q=isa
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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eurenet.com
Id3 droit a la formation professionnelle ...
23 avril 2024
»La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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id3.asso.fr
Le portail de la psychanalyse francophone - Statut ...
23 avril 2024
“Approche de l'apprehension en droit positif par l'Etat membre francais de la psychanalyse et de l'activite professionnelle de psychanalyste a partir du secret ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/fr/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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oedipe.org
COURS DE DROIT DU TRAVAIL RELATIONS INDIVIDUELLES
23 avril 2024
COURS DE DROIT DU TRAVAIL RELATIONS INDIVIDUELLES Jean-Francois Paulin Maitre de conferences en droit prive www.jfpaulin.info ...
À suivre sur http://www.jfpaulin.info/fichiers/DUT_GEA/cours_IUT_DDT_P1.ppt
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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jfpaulin.info
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
23 avril 2024
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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insee.fr
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
23 avril 2024
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 7/12/2015.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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insee.fr