Code APE ou NAF MOTIF

Code APE / NAF de l'entreprise MOTIF situé à GUESNAIN (59287), ST RENE Z A C.

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Modeles de lettres salarie - Courrier type gratuit sur ...

28 avril 2025

1082Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie. Consultation et ... 2120Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 2120Z 3 2 1 Les informations recueillies dans ce document sont destinees a l’etude des droits des salaries a l’allocation de securisation professionnelle. BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Foire aux questions Je suis un employeur particulier, quel est le () que je dois indiquer lors de ma saisie d'une DPAE (Declaration prealable a l ...

À suivre sur http://www.lettres-utiles.com/lettres/modele-lettre-salarie.html

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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2024

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lettres-utiles.com

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bijou pendentif broche viking nordique - Accueil - Armoria

28 avril 2025

Boucles d'oreilles en bronze inspiree par un retrouve sur une hache danoise (creation artisanale norvegienne, 4 x 3.5 cm).

À suivre sur http://www.armoria.com/PBSCCatalog.asp?CatID=334387

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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024

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armoria.com

3

Protection des eleveurs professionnels - Eleveurs …

28 avril 2025

En France, le SIREN (Systeme Informatique du Repertoire des Entreprises) est un Insee unique qui sert a identifier une entreprise francaise.

À suivre sur http://www.eleveurs-online.com/article,lecture,protection-des-eleveurs-professionnels:12635.html

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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2024

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eleveurs-online.com

4

Volontaire et volontariat - du nouveau service ...

28 avril 2025

DU SERVICE NATIONAL. Chapitre Ier. Principes. Article L111-1 (insere par Loi n° 97-1019 du 28 octobre 1997 art. 1 Journal Officiel du 8 novembre 1997)

À suivre sur http://www.volontariats.net/sn.html

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

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volontariats.net

5

Differences entre le regime d’auto-entrepreneur et ...

28 avril 2025

Beaucoup de porteurs de projets, futurs entrepreneurs, hesitent entre le regime d’auto-entrepreneur et celui de micro-entreprise. Cette hesitation est assez ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/differences-entre-le-regime-d-auto-entrepreneur-et-celui-de-micro-entreprise

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024

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autoentrepreneurinfo.com

6

Statut Juridique et Fiscal du psychanalyste | Œdipe

28 avril 2025

S'il est effectivement possible de creer15 aujourd'hui, en quelques clics, par le biais d'internet une activite professionnelle16, il n'en reste pas moins qu'il est ...

À suivre sur http://www.oedipe.org/juridique/juridique

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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025

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oedipe.org

7

PROFESSION : PIGISTE | La pige pour les nuls

28 avril 2025

Textes de lois a connaitre Article L 761-2 du du travail. Le journaliste professionnel est celui qui a pour occupation principale, reguliere et retribuee l ...

À suivre sur http://pigiste.org/pigiste.org/boite-a-outils/la-pige-pour-les-nuls/

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

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pigiste.org

8

Assistante maternelle ou garde a domicile : La feuille ...

28 avril 2025

Un ensemble de fiches pratiques pour aider les parents dans leur role d'employeur de nounou que ce soit une garde a domicile ou l'emploi d'une assistante maternelle.

À suivre sur http://www.employer-une-nounou.info/employeur/fin/feuille_jaune.php

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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025

La suite sur le site :

employer-une-nounou.info

9

ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...

28 avril 2025

Comment un auto-entrepreneur peut-il obtenir l'ACCRE, quelle reduction des cotisations sociales en decoule pour l'auto-entreprise

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

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Le Quotidien de la formation - Centre Inffo

28 avril 2025

Offre decouverte. Pour profiter de notre offre decouverte et recevoir gratuitement le Quotidien de la formation durant 15 jours ainsi qu’un exemplaire de l ...

À suivre sur http://www.centre-inffo.fr/produits-et-services/produits/le-quotidien-de-la-formation.html

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

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centre-inffo.fr

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Guide des saisonniers 2014 - La cgt

28 avril 2025

Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/Guide-des-saisonniers-2014.html

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

La suite sur le site :

cgt.fr

12

Conditions de vente

28 avril 2025

CONDITIONS DE VENTES. COMMANDES : Le client choisit a l'aide du catalogue electronique les produits et services qu'il desire acquerir et transmet sa commande a ...

À suivre sur http://www.quadimport.fr/conditions-de-ventes,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

La suite sur le site :

quadimport.fr

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Attributs de la personnalite morale du syndicat

28 avril 2025

Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...

À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

La suite sur le site :

jpm-copro.com

14

The Daily Modeuses - The Daily Modeuses - Magazine de …

28 avril 2025

Magazine de Mode Beaute Tendance et Design, Decouvrez les tendances Mode de demain ! Boutique en ligne

À suivre sur http://thedailymodeuses.com/

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024

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thedailymodeuses.com

15

Verif.com : Tarifs et conditions d'utilisation

28 avril 2025

Elements disponibles : Identite (Nom de l'entreprise, Siren, Enseigne, Sigle, Adresse, Tel., Fax, / , Forme Juridique, Annee de creation, Capital ...

À suivre sur http://www.verif.com/footer/Tarifs-et-conditions/36/

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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verif.com

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