Code APE ou NAF ASSOCIATION FAMILLE
Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION FAMILLE situé à ROUBAIX (59100), 27 RUE WINSTON CHURCHILL.
Numéro de téléphone :
Convention collective, Licenciement : Industrie du petrole
07 mai 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de professionnels des …
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-lindustrie-du-petrole-du-3-septembre-1985.-etendue-par-arrete-du-31-juillet-1986-jorf-9-aout-1986/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUyNjc%3D/licenciement
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
La suite sur le site :
maconvention.fr
ISEE - Ridet
07 mai 2025
Si l’activite que vous prevoyez d’exercer n’est pas dans la liste ci-dessous, elle est libre et ne necessite a priori aucune autorisation ni condition d’exercice.
À suivre sur http://www.isee.nc/ridet/
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
La suite sur le site :
isee.nc
REGLEMENT NATIONAL REGLEMENT INTER-COURS - PDF
07 mai 2025
7 Art. 3.3 : Remuneration du notaire Le notaire ne peut percevoir aucune remuneration sous quelques formes et conditions que ce soient, autre que ce qui est prevu au decret portant tarif des notaires.
À suivre sur https://docplayer.fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
La suite sur le site :
fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html
Auto-entrepreneur suite liquidation entreprise
07 mai 2025
Bonjour, J"ai fait une liquidation en etant autoentrepreneur.La declaration de liquidation est intervenue le 11 fevrier 2015 mais j’avais deja cesse mon activite quelques mois auparavant.
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Auto-entrepreneur-suite
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Villabe — Wikipedia
07 mai 2025
Villabe [in 1] (prononce [v i l a b e] Ecouter) est une commune francaise situee a trente et un kilometres au sud-est de Paris dans le departement de l’Essonne en region Ile-de-France.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
Vendre ses creations : Ouvrir son entreprise ...ou pas
07 mai 2025
Certaines creatrices evoquaient aussi le fait que si tu vends moins de tant (de creations ou d’€) par an, tu n’as pas besoin de t’immatriculer mais que tu dois juste declarer ton C.A sur la feuille de declaration de revenus des impots comme ecrit plus haut.
À suivre sur https://lespiesbavardes.com/vendre-ses-creations-ouvrir-son-entreprise-creative/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
https://lespiesbavardes.com/vendre-ses-creations-ouvrir-son-entreprise-creative/