Code APE ou NAF COMPAGNIE DES EXPERTS DE JUSTICE DOUAI

Etablissement LYON a ...

01 mai 2025

pres la cour d'appel Je jure, d'apporter mon concours a la , d'accomplir ma mission, faire mon rapport, et donner … cour d’appel liste judiciaires etablie pour le ressort la cour d’appel pour l’annEe 2017 LISTE S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation la vian boucherie 1012Z Transformation et conservation la vian volaille 1013A Preparation ...

À suivre sur https://www.societe.com/etablissement/------lyon-38521185900025-1a.html

Etablissement …

01 mai 2025

À suivre sur https://www.societe.com/etablissement/------grenoble-48802854900027-1a.html

/ 6910Z : Convention collective correspondante

01 mai 2025

Le 6910Z peut correspondre a plusieurs conventions collectives. On peut citer par exemple les conventions Cabinets d'avocats, Notariat, Administrateurs et mandataires judiciaires (personnel) et Huissiers (personnel) (brochure, n°3078, 3134, 3353 et 3037) qui renvoient a ce dans leurs champs d'application. Le /

À suivre sur https://www.convention.fr//6910Z/?=591

/ 6920Z : Convention collective correspondante

01 mai 2025

ux conventions collectives notre base peuvent correspondre au 6920Z. Les conventions -comptables et comptables agrees (cabinets) et Centres gestion agrees (numero brochure 3020 et 3220) peuvent ainsi citer ce dans leurs champs d'application respectifs. Le /

À suivre sur https://www.convention.fr//6920Z/?=592

Conseil National s d'

01 mai 2025

Pour chaque proces, le juge peut igner toute personne competente. En general il choisit un expert sur la liste sa Cour d’appel mais il peut egalement exercer son choix a partir listes etablies par d'autres cours d’appel ou sur la liste nationale ( agrees par la Cour cassation).

À suivre sur http://www.fncej.org/documents/cncej/inx.php?z=1&accueil=1

Societe DUBUQUOI MARC-ANTOINE a (Chiffre d'affaires ...

01 mai 2025

Obtenir le numero TVA intracommunautaire: / : 4776Z / Commerce tail fleurs, plantes, graines, engrais, animaux et aliments pour ces animaux en magasin sp: Activite. Commerce tail fleurs, plantes, graines, engrais, animaux et aliments pour ces animaux en magasin sp 4776Z. Adresse . 101 RUE PARIS 59500 …

À suivre sur https://www.verif.com/societe/DUBUQUOI-MARC-ANTOINE-515355287/

r2-69.10Z-Activites juridiques | Insee

01 mai 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet visualiser les s et intitules produits associes a chaque activite et d'accer a l'ensemble la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte la mise a jour la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/69.10Z

/ d’une entreprise

01 mai 2025

Retrouvez gratuitement le SIRET, le ou le d’une entreprise. Plus 8 millions d’entreprises recensees. Vous trouverez le SIREN, les s / entreprises directement sur leur fiche d’intite.

À suivre sur https://www.verif.com/conseils/Trouver-le---ou---d-une-entreprise/111/

sienne Comptabilite (, 59500 ...

01 mai 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/-sienne--comptabilite-59/entreprise-775622087

JUDICIAIRES PRES LA COUR D'APPEL …

01 mai 2025

JUDICIAIRES PRES LA COUR D'APPEL METZ 818006470 (METZ - 57000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur https://www.verif.com/societe/---JUDICIAIRES-PRES-LA-COUR-D-APPEL--METZ-818006470/

CONSEIL NATIONAL S D …

01 mai 2025

CONSEIL NATIONAL S D CNCEJ 301763348 (Paris 17e Arrondissement - 75017) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur https://www.verif.com/societe/CONSEIL-NATIONAL--S-D----CNCEJ-301763348/

Activite votre entreprise : , , qu'est ...

01 mai 2025

Le ( d'activite principale) ou (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie par un livre par l’Insee nomme . Ce est issu la nomenclature d'activite francaise.

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise----

CECAAD - pres la Cour Administrative ...

01 mai 2025

mettez a jour votre fiche dans l'annuaire MANHATTAN (voir "evenements") La pres la Cour administrative d'appel – CECAAD - a vocation a rassembler et representer les inscrits au tableau cette cour.

À suivre sur http://www.cecaad.org/documents/divers/inx.php

I.R.E.J.

01 mai 2025

SIRET 421 903 147 00013 804 C Siege administratif : ZI du Pre Catelan – 9, rue lesalle – 59110 LA MALEINE-lez-LILLE Telephone : 03 20 66 80 99 – irejAnordnet.fr I.R.E.J. Institut regional d'expertise judiciaire s d' membres l'IREJ pres la cour d'appel

À suivre sur http://www.expertcomptablejudiciaire.org/documents/uploads/FORM_33107_IREJ%202020%20mediation.pdf