Code APE ou NAF PARENT
Code APE / NAF de l'entreprise PARENT situé à NOYELLES SUR SAMBRE (59550), 53 GRAND'RUE.
Numéro de téléphone :
ASSOCIATION S D ELEVES (DOMJEAN) Chiffre d'affaires ...
12 juin 2025
Trouver le SIRET, le ou le d’une entreprise Pour retrouver facilement le ou d’une entreprise, rien de plus simple ! Recherchez l’entreprise souhaitee dans notre moteur de recherche d’entreprises , en specifiant le nom de l’entreprise ainsi que la … 25/08/2016 · La nomenclature / n’est pas en lien avec les criteres juridiques de classement des activites : en clair, il n’y a pas de correspondance entre le / et la reglementation attachee aux activites. Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent.4,4/5(25)Identification et immatriculation d'une association ...https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1926Le est determine a partir de la nomenclature d'activites francaise (). Ainsi, le peut aussi etre appele par certains acteurs institutionnels. Quelle difference entre le et le ? Aucune. Le est extrait de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes) pour correspondre a l'activite principale exercee par une societe. Le / . Cet identifiant equivaut a la profession : Fabrication de generateurs de vur, a l'exception des chaudieres pour le chauffage central. Ce correspond a toutes les entreprises pratiquant au jour le jour un emploi dans la branche : Fabrication de generateurs de vur, a l'exception des chaudieres pour le ... Le / . Le secteur d'activite Services auxiliaires des transports terrestres peut etre liee a l'identifiant INSEE 5221Z. Ce correspond a la majorite des structures realisant au jour le jour un emploi en lien avec le domaine : Services auxiliaires des transports terrestres. Ce fait partie d'une nomenclature qui se ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/association-s-d-eleves-798744413.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
La suite sur le site :
societe.com/societe/association-parents-d-eleves-798744413.html
Definition - / N / T / N ...
12 juin 2025
13/10/2016 · Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2). Plus precisement, on distingue le N pour l'entreprise et le T pour les ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1507
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1507
Nomenclature d’activites francaise | Insee
12 juin 2025
La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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insee.fr/fr/information/2406147
d’association : ce que vous devez savoir - LegalPlace
12 juin 2025
18/03/2019 · Le ou permet d’avoir une vision precise et claire de l’activite economique en France. De ce fait, chaque association doit posseder un correspondant reellement a son activite prevue dans l’objet social, presente dans les statuts juridique de l’association.
À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/--association/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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legalplace.fr/guides/code-ape-association/
: quelle est son utilite
12 juin 2025
Qu'est-ce que le , comment connaitre celui de son entreprise, et a quoi sert-il ? Telechargez la liste des s / et decouvrez comment definir le de votre activite principale exercee, comment l'obtenir et etre sur qu'il soit bien adapte a votre entreprise.4,1/5(7)Liste des s SIREN, SIRET, (ex. )https://www.flanerbouger.fr/legislation/-.phpListe des s - Liste des s : Nomenclature des Activites Francaises - Liste des s / - Liste des s - Entreprendre une activite commerciale rappel des formalites. Parcourez le site Flaner Bouger l´agenda des Jours de marche en Francce
À suivre sur https://www.captaincontrat.com/articles-creation-entreprise/definition--
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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025
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captaincontrat.com/articles-creation-entreprise/definition-code-ape
[activite] Numero de SIRET et pour une ...
12 juin 2025
Des administrations ou des organismes peuvent utiliser la pour determiner le champ d’application d’un texte reglementaire ou d’un contrat, en fonction de regles ou de besoins qui leur sont propres. L’utilisation qu’ils pourraient faire dans ce cadre du est de leur responsabilite. Le attribue par l’INSEE ne ...
À suivre sur https://fraap.org/article291.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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org/article291.html
Guides association s d'eleves des associations - MAIF
12 juin 2025
Les droits des s sont reconnus et garantis dans le de l'education. Ses articles D111-6 a D111-9 definissent les caracteristiques des associations de s d'eleves () et leur role dans les etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE).. Les regroupent des s ou personnes ayant la responsabilite legale d'un ou plusieurs eleves.
À suivre sur https://www.maif.fr/associationsetcollectivites/associations/guides-eple-et-associations/-association-s-eleves.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
La suite sur le site :
maif.fr/associationsetcollectivites/associations/guides-eple-et-associations/ape-association-parents-eleves.html
9700Z - Activites des menages en tant qu ...
12 juin 2025
Le est un compose de 4 chiffres + une lettre. Attribue par l'INSEE, il definit l’Activite Principale Exercee () d’une entreprise ou d’un etablissement.La (Nomenclature des Activites Francaises) contient 732 s differents parmi lesquels il …
À suivre sur https://independant.io/-/9700z-activites-des-menages-en-tant-quemployeurs-de-personnel-domestique/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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https://independant.io/code-ape/9700z-activites-des-menages-en-tant-quemployeurs-de-personnel-domestique/
/ 4332B - Travaux de menuiserie metallique et ...
12 juin 2025
Quelles activites sont concernees par le 4332B ? La definition precise de l’activite du ou 4332B est : « Travaux de menuiserie metallique et serrurerie ». Lors de la creation d’une societe, le centre des formalites des entreprises recueille des informations sur votre societe, qui seront transmises a l’INSEE.
À suivre sur https://www.coover.fr/--/4332b
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
La suite sur le site :
coover.fr/code-ape-naf/4332b
Immatriculation | Associations.gouv.fr
12 juin 2025
Le (activite principale exercee) est attribue automatiquement en meme temps que le numero Siren a des fins statistiques. Le est determine a partir de la nomenclature d'activites francaise () . Ainsi, le peut aussi etre appele par certains acteurs institutionnels.
À suivre sur https://www.associations.gouv.fr/immatriculation.html
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
La suite sur le site :
associations.gouv.fr/immatriculation.html
741G : Conseil pour les affaires et la gestion
12 juin 2025
Les modifications apportees dans la structure detaillee de la nomenclature, dans la forme du et dans la numerotation des postes entrainent un changement de (activite principale exercee, e selon la ) pour toutes les personnes physiques et morales inscrites au …
À suivre sur https://www.inciteweb.com//--741G.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
La suite sur le site :
inciteweb.com/ape/code-ape-741G.html
Trouver mon OPCA pour mon compte formation avec le ...
12 juin 2025
Pour trouver son OPCA, il faut connaitre le (nomenclature d’activites francaise) ou (activite principale exercee) de son entreprise. Compose de quatre chiffres et une lettre, il correspond a la branche d’activite de l’entreprise.
À suivre sur https://www.le-compte-personnel-formation.com/trouver-mon-opca-pour-mon-compte-formation-avec-le---ou-/
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
La suite sur le site :
le-compte-personnel-formation.com/trouver-mon-opca-pour-mon-compte-formation-avec-le-code-naf-ou-ape/