Code APE ou NAF BATI ETUDE
Code APE / NAF de l'entreprise BATI ETUDE situé à AGNETZ (60600), 48 IMP DU RU LE HAMEAU DE GICOURT.
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Taxe sur la valeur ajoutee TVA a taux reduit 5.5 % pour ...
25 avril 2025
L'amelioration du moral Le soleil participe activement au bien etre. Mais, contrairement aux croyances, ce n'est pas le contact des UV sur la peau qui en est ... Retrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... VENTE PAR AUTOMATES ET AUTRES COMMERCES DE DETAIL HORS MAGASIN, EVENTAIRES OU … 1 PROCEDURE ADAPTEE En application des Articles 27 et 28 du des Marches Publics CAHIER DES CHARGES Realisation du Diagnostics Techniques 10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ... CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le PROMO AUDEN872
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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acqualys.fr
Accueil | Legifrance, le service public de l'acces au ...
25 avril 2025
Legifrance, le service public de la diffusion du droit par l'Internet, donne acces au droit francais : la Constitution, les s, lois et reglements, les ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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Taux reduit de TVA sur les travaux realises dans les ...
25 avril 2025
La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % depuis le 1er ...
À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/les-evolutions-de-la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les-travaux-du-ment
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
25 avril 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 28/01/2016.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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insee.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
25 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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insee.fr
Une equipe hautement qualifiee | Aurm
25 avril 2025
Consulter et interroger notre mediatheque territoriale. Elle contient plus de 8000 documents en matiere d’urbanisme, d’amenagement et de developpement local.
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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aurm.org
Ancienne reglementation pour l'utilisation des drones civils
25 avril 2025
121 commentaires Articles similaires. Legislation pour l'usage des drones civils Preambule Reglementation applicable Classification des activites Qui est ...
À suivre sur http://aerofilms.fr/blog/reglementation/arrete-11-avril-2012
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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aerofilms.fr
Lexique | ONZUS.fr - Observatoire National de la Politique …
25 avril 2025
DADS, Declaration annuelle de donnees sociales : La declaration annuelle des donnees sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ...
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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onzus.fr
La Region Basse-Normandie - LA REGION, C'EST VOUS.
25 avril 2025
Region Basse-Normandie Abbaye-aux-Dames Place Reine Mathilde CS 50523 14035 Caen Cedex 1. Tel. : 02 31 06 98 98 Fax : 02 31 06 95 95 Courriel : courrierAcrbn.fr
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024
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region-basse-normandie.fr
COGILOG - Logiciels de gestion pour Mac : Comptabilite ...
25 avril 2025
COGILOG Paye. Ce document est important. Prenez le temps d'en prendre connaissance ou imprimez ses premieres pages: en effet ce document indique les principales ...
À suivre sur http://www.cogilog.com/Quoideneuf/Paye.html
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024
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Quelles sont les obligations Sociales et Fiscales des ...
25 avril 2025
La Maison des Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes des arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/obligations-sociales-et-fiscales/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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lamaisondesartistes.fr