Code APE ou NAF GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Code APE / NAF de l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à BOULOGNE SUR MER (62200), 16 RUE BARRIERE ST MICHEL.
Numéro de téléphone :
Liste s - d'Orleans
05 mai 2025
. La nouvelle nomenclature francaise d'activites , applicable puis 1993 dans le cadre d'une harmonisation europeenne, a remplace le ancien a 4 chiffres par un nouveau a 3 chiffres et 1 lettre (ex. : 741G, 152Z). Le (activite principale exercee) permet d'intifier la branche d'activite principale l'entreprise ou travailleur inpendant. Sa fonction principale est statistique. Il est compose 4 chiffres + 1 lettre, en reference a la nomenclature statistique nationale d'activites francaise . Ce est attribue par l'Insee lors l'immatriculation ou la claration d ... . Le d'Activite Principale Exercee est termine par l'INSEE sur la man CFE (voir ce mot) competent. Sans valeur juridique, il permet notamment le classement statistique l'entreprise, l'adhesion a un syndicat professionnel, etc. Liste s . cliquer ici. Le registre a l'international. Utilisez le moteur recherche s sites internet s RCS (ou equivalent) en Europe et dans le mon. Consultez les informations sur le droit europeen registre Visitez les sites consacres au droit europeen en matiere droit civil et commercial. Le registre national s gages Sans ... Il ne faut indiquer le mais etre precis. En effet le n’est pas attribue par le mais par l’INSEE. Ainsi, la man leur sera egalement transmise et ils auront la charge changement et l’attribution nouveau.
À suivre sur https://www.-tc-orleans.fr/procere/s_
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-orleans.fr/procedure/codes_ape
/ 4619B - Autres intermediaires ...
05 mai 2025
Sur votre KBIS aupres ; Sur le site votre partement. A quoi sert le – 4619B ? Le n’est pas vraiment utile pour un chef d’entreprise car il n’a pas valeur juridique et sert surtout pour les statistiques l’INSEE. Cependant, il peut etre utile pour savoir ...
À suivre sur https://www.coover.fr/--/4619b
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
coover.fr/code-ape-naf/4619b
/ 3514Z - d'electricite
05 mai 2025
Sur votre KBIS aupres ; Sur le site votre partement. A quoi sert le – 3514Z ? Le n’est pas vraiment utile pour un chef d’entreprise car il n’a pas valeur juridique et sert surtout pour les statistiques l’INSEE. Cependant, il peut etre utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ...
À suivre sur https://www.coover.fr/--/3514Z
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
La suite sur le site :
coover.fr/code-ape-naf/3514Z
Liste s - Lyon
05 mai 2025
Liste s . cliquer ici. Lyon : Nouveau palais justice 44 rue Bonnel 69433 Lyon Cex 03 L'entree pieton se trouve au 67 rue Servient. Horaires d'ouverture : lundi au jeudi, 9h a 17h sans interruption. Le vendredi ainsi qu'au mois d'aout 9h a 16h sans interruption. Accueil personnalise RCS. 0 891 02 69 69. Accueil general. 04 72 60 69 ...
À suivre sur http://www.-tc-lyon.fr/fr/registre--societe/s-.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-lyon.fr
SELARL GREFFIER TRIBUNAUX NATHALIE ...
05 mai 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/selarl--greffier--tribunaux---nathalie-prat-coutant-ariane-merquit-couchot-410077820.html
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/selarl-de-greffier-de-tribunaux-de-commerce-nathalie-duprat-coutant-ariane-merquit-couchot-410077820.html
SELARLU ANNE-LAURE CROZAT GREFFIER …
05 mai 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/selarlu-anne-laure-crozat-greffier-----associe-509201000.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/selarlu-anne-laure-crozat-greffier-de-tribunal-de-commerce-associe-509201000.html
Immatriculation | Associations.gouv.fr
05 mai 2025
Le (activite principale exercee) est attribue automatiquement en meme temps que le numero Siren a s fins statistiques. Le est termine a partir la nomenclature d'activites francaise () . Ainsi, le peut aussi etre appele par certains acteurs institutionnels.
À suivre sur https://www.associations.gouv.fr/immatriculation.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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associations.gouv.fr/immatriculation.html
Chambre : et | Pearltrees
05 mai 2025
finitions et methos - . finition Toute entreprise et chacun ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2).
À suivre sur http://www.pearltrees.com/douceur11/chambre----/id7024724
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
La suite sur le site :
pearltrees.com
() SCI : finition, liste et choix - LegalPlace
05 mai 2025
Toutes les entreprises et tous les professionnels exercant une activite commerciale ont l’obligation s’inscrire au registre et s societes (RCS) lors leur creation. Pour attester cette inscription il est necessaire d’obtenir l’extrait K ou Kbis aupres . On vous explique toutes les ...
À suivre sur https://www.legalplace.fr/guis/--sci/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
legalplace.fr/guides/code-ape-sci/
Liste s Centres formalites s entreprises (CFE) | Insee
05 mai 2025
ou gran instance statuant commercialement hors DOM; Service s Impots aux entreprises dans les DOM pour s professionnels exercant en groupements, avec ou sans personnalite morale (societes en participation, indivisions, associations non employeuses mais assujetties a s obligations fiscales, ficies) pour s loueurs en meuble ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/1972060
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
La suite sur le site :
insee.fr/fr/information/1972060
SCI: comment choisir? - Legalstart.fr
05 mai 2025
22/10/2019 · Apres le pot dossier creation SCI aupres , un Kbis sera remis au Gerant une fois la societe immatriculee. Sur ce Kbis figure le , attribue par l’INSEE, qui correspond a l’activite principale indiquee dans les documents administratifs transmis.5/5(21)Annonces legales en ligne aux meilleurs prix - JuriPressehttps://www.juripresse.frJuri Presse.fr est une plateforme publication d'annonces legales constituee d'une equipe professionnels s publications juridiques venant mon s JAL, avec s moles optimises pour etre au meilleur prix (30 a 40 % d'economies), dans toute la France et avec attestation parution immediate pour le par mail.
À suivre sur https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/sci/--sci/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
La suite sur le site :
legalstart.fr/fiches-pratiques/sci/code-naf-sci/