Code APE ou NAF BOWLING

/ 9312Z : Convention collective correspondante

03 mai 2025

ANNECY CLUB 340691963 (ANNECY - 74000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnairesLieu : 9 BOULEVARD DU FIER, ANNECY, 74000 CIRCUS METZ (SAINT JULIEN LES METZ) Chiffre d ...https://www.societe.com/societe/-circus-metz-448258558.html Quelle difference entre le (Nomenclature des Activites Francaises) et le (Activite Principale Exercee) ? A quoi sert un , comment le trouver ou le changer ? On vous explique tout. Retrouvez ici egalement la liste des s et s . AB 791203078 (AndrA©zieux-BouthA©on - 42160) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnairesLieu : RUE DIEUDONNE COSTES, AndrA©zieux-BouthA©on, 42160 / 9311Z : Convention collective correspondantehttps://www.convention.fr//9311Z/?=709Le / . L'activite professionnelle Gestion d'installations sportives correspond a l'identifiant 9311Z. Ce correspond a toutes les societes pratiquant au jour le jour un travail dans la branche : Gestion d'installations sportives. Ce est compris dans une nomenclature qui se compose de classes et sous classes.

À suivre sur https://www.convention.fr//9312Z/?=710

Convention collective nationale des espaces de loisirs, d ...

03 mai 2025

06/11/2019 · Sont notamment, comprises dans le champ d'application, les activites suivantes, etant precise que bien entendu l'ensemble des s cites le sont a titre indicatif. Les entreprises repertoriees sous l'ancienne codification 92. 3F « maneges forains et parcs d'attractions », remplacee par la codification suivante :

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000005741771&cidTexte=KALITEXT000005660361&idConvention=KALICONT000005635453

r2-93.12Z-Activites de clubs de sports | Insee

03 mai 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/93.12z

Des 3 Seine (Amneville, 57360) : siret, TVA ...

03 mai 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/-des-3-seine-57/entreprise-492212196

365Z : Fabrication de jeux et jouets

03 mai 2025

Les modifications apportees dans la structure detaillee de la nomenclature, dans la forme du et dans la numerotation des postes entrainent un changement de (activite principale exercee, e selon la ) pour toutes les personnes physiques et morales inscrites au …

À suivre sur https://www.inciteweb.com//--365Z.html

Nomenclature d’activites francaise | Insee

03 mai 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147

Societe DE ROUEN (76000 ROUEN) : SIRET, SIREN, TVA ...

03 mai 2025

SIRET, SIREN, TVA intracommunautaire,tva intracommunautaire gratuite,numero intracommunautaire,tva intra, nom du dirigeant et autres informations de l'entreprise …

À suivre sur https://www.numero-de-siret.com/-de-rouen-70050155400013/7574589

FAP - SIREN - SIRET - Numero de TVA

03 mai 2025

Ce doit obligatoirement figurer sur toutes les factures de l'entreprise FAP . Les entreprises redevable de la TVA se voient assigner un numero de TVA intracommunautaire. FAP est une societe francaise, son numero de TVA europeen commence donc par 'FR', il est suivi d'un a deux chiffres puis du SIREN de l'entreprise.

À suivre sur https://www.hoggo.com/entreprises/fap--sarl-840098057

Societe COM DEPT FEDE FRA SPORTS QUILL (87130 ...

03 mai 2025

SIRET, SIREN, TVA intracommunautaire,tva intracommunautaire gratuite,numero intracommunautaire,tva intra, nom du dirigeant et autres informations de l'entreprise COM DEPT FEDE FRA SPORTS QUILL

À suivre sur https://www.numero-de-siret.com/com-dept-fede-fra--sports-quill-44816645400034/4199923

Convention collective Hotels cafes restaurants ...

03 mai 2025

Champ d’application Entreprises et activites couvertes La convention collective nationale des hotels, cafes, restaurants s'applique aux entreprises dont l’activite principale est l’hebergement et/ou la fourniture de repas et/ou de boissons et, le cas echeant, des services qui y sont associes.…

À suivre sur https://www.convention-collective.fr/hotellerie-restauration/produits/3292/hotels_cafes_restaurants

AB - SIREN - SIRET - Numero de TVA

03 mai 2025

Ce doit obligatoirement figurer sur toutes les factures de l'entreprise AB . Les entreprises redevable de la TVA se voient assigner un numero de TVA intracommunautaire. AB est une societe francaise, son numero de TVA europeen commence donc par 'FR', il est suivi d'un a deux chiffres puis du SIREN de l'entreprise.

À suivre sur https://www.hoggo.com/entreprises/ab--sas-791203078

Taux de cotisations accident du travail 2019 2018 2017 ...

03 mai 2025

29/12/2018 · « Art. 6. - Les activites professionnelles visees au I de l’article D. 242-6-14 du de la securite sociale et les categories de travailleurs visees au dernier alinea de l’article D. 242-6-22 du meme sont celles mentionnees a l’annexe prevue a l’article 1er …3/5(9)Convention collective Hotels, cafes, restaurants : Var ...https://www.convention-collective.fr/hotellerie-restauration/conventions-en-desuetude/...Avertissement Cette convention collective est de fait tombee en desuetude depuis la conclusion de la convention collective nationale des hotels cafes restaurants du 30 avril 1997. Nous la conservons pour permettre de rechercher d'eventuelles dispositions locales specifiques. En effet, n'ayant jamais ete…

À suivre sur https://www.legisocial.fr/reperes-sociaux/taux-cotisations-accident-du-travail-2019.html