Code APE ou NAF MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES

Code APE / NAF de l'entreprise MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES situé à CLERMONT FERRAND (63100), 11 RUE VAUCANSON.

Numéro de téléphone :

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Centre national conventions collectives

26 avril 2025

8710A : liste conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8710A 8510Z : liste conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8510Z Champ d’application de la convention collective 66 Pourquoi ce nom de convention collective 66 ? La convention collective nationale de travail etablissements ... Twitter; LinkedIn; Facebook; Email; Dans l'agriculture, l'industrie, les services etc., retrouvez le qui caracterise l'activite principale d'une entreprise. Conditions d'utilisation donnees du service VERIF: Il est toujours conseille de contacter l'entreprise ou le Tribunal de Commerce de son siege social.

À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/index.php

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

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centre-convention-collective.com

2

SLF : Syndicat de la librairie francaise | Accueil |

26 avril 2025

Pour rappel, le , « de l'activite principale exercee » est attribue a chaque entreprise par les services de l'INSEE, en reference a la ...

À suivre sur http://www.syndicat-librairie.fr/accueil

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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024

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syndicat-librairie.fr

3

Taxe sur la valeur ajoutee TVA a taux reduit 5.5 % pour ...

26 avril 2025

La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % uis le 1er ...

À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva-a-taux-reduit-55-pour-le-batiment

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024

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acqualys.fr

4

Le Credit d'impot Developpement Durable (CIDD) pour les ...

26 avril 2025

Le CIDD s'adresse aux particuliers realisant travaux d'economies d'energie. Pour le credit d'impot le taux passe a 30 % sans bouquet de travaux

À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/les-ai-et-credits-d-impot-developpement-durable-2014

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024

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acqualys.fr

5

Convention collective etablissements Medico-sociaux ou ...

26 avril 2025

Conformite et mise a jour certifiees par nos experts avec coefficient, grille de salaires, conges, RTT, preavis, demission. Telechargement immediat en PDF.

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/0/medicosociaux_etablissements

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

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convention-collective.fr

6

Liste alphabetique conventions collectives

26 avril 2025

- Convention collective nationale de travail employes magasins populaires resultant de la transformation du champ d'application de la convention collective ...

À suivre sur http://www.convention-collective-fr.com/conventions/listeconventions-longue.php

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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025

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convention-collective-fr.com

7

Convention collective entreprises de Services a la personne

26 avril 2025

Nom Officiel. Convention collective nationale entreprises de services a la personne du 20 septembre 2012, IDCC 3127 Convention collective entreprises de ...

À suivre sur http://www.editionscmg.com/68-services-a-la-personne-entreprises.html

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

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editionscmg.com

8

FAQ salarie - Fongecif Ile de France - Formation ...

26 avril 2025

Le , ou NACE permet d’identifier l’activite principale exercee par votre entreprise. Il doit figurer obligatoirement sur vos bulletins de salaire.

À suivre sur http://www.fongecif-idf.fr/vous-etes-salarie/faq-salarie/?tx_irfaq_pi1%5BpidFaq%5D=216&cHash=94f45b61f4

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025

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fongecif-idf.fr

9

La reglementation de la FPC :

26 avril 2025

La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.

À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=actu_01

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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2024

La suite sur le site :

id3.asso.fr

10

du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat ...

26 avril 2025

du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat) - Livre 8 : Dispositions speciales aux artements d'Outre-Mer

À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21323

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024

La suite sur le site :

ineris.fr

11

Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]

26 avril 2025

Bonjour, je voudrais renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne

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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024

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commentcamarche.net

12

Recherche experte dans les conventions collectives ...

26 avril 2025

Recherche gratuite et textes integraux conventions collectives officielles et a jour

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do

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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

13

SIGLES DIVERS

26 avril 2025

Accord de Partenariat Economique. ... CGPPP(CG3P) General Proprietes et Physiques. CGSS Caisse Generale de Securite Sociale.

À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc

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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024

La suite sur le site :

lorraine.direccte.gouv.fr

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FormalitesOnline.com - Informations sur les formalites ...

26 avril 2025

3174 documents correspondent a votre critere de recherche : A) ACTUALITES : DERNIERES MISES A JOUR DANS LA BASE DOCUMENTAIRE > Les dernieres …

À suivre sur http://www.formalitesonline.com/fr/effectuer/resultat_recherche.php

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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025

La suite sur le site :

formalitesonline.com

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Accueil - ADC - Les Amis de la CATHODE

26 avril 2025

groupes positifs, creatifs et solidaires : pour un autre fonctionnement groupes par Gabriel GONNET Harcelement entre eleves : la violence psychologique ...

À suivre sur http://lacathode.eklablog.fr/

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024

La suite sur le site :

eklablog.fr

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