Code APE ou NAF PREFECTURE DE LA REGION AUVERGNE - PREFECT

ILEFRANCE (PARIS 15) Chiffre d ...

08 mai 2025

() l'entreprise: 8411Z: Activite ( ou ) Administration publique generale: () du siege : 8411Z: Activite ( ou ) du siege: Administration publique generale: Date creation entreprise: 01031983: Date creation siege actuel: 25121983: En savoir plus. Trouver s prospects, s clients B2B. Prospectez les entreprises du meme secteur d ... RHONEALPES, Sce d'etat a compet.inter.., a bute son activite en mars 1983. Le siege social cette entreprise est actuellement situe 31 rue Mazenod 69003 Lyon 3eme RHONEALPES evolue sur le secteur d'activite : Administration publique et fense ; securite sociale obligatoireLieu : 31 RUE MAZENOD, LYON 3EME, 69003 / 6619A Votre convention collectivehttps://www.juritravail.com/conventioncollective//6619A.html 6619A Libelle du : Activites auxiliaires services financiers et d'assurance . Les conventions collectives ci ssous peuvent correspondre au 6619A. Analyses medicales (boratoires extrahospitaliers) (3114) : 6619A, 8690B. 4.5 (90 %) Commanz votre convention Telechargez le PDF Expertscomptables et comptables agrees (cabinets) (3020) ... Accueil » s / » / 5530Z. 5530Z Libelle du : Hebergement . Les conventions collectives ci ssous peuvent correspondre au 5530Z. Tourisme social et familial (3151) : 5510Z, 5520Z, 5530Z, 5590Z. 4.6 (92 %) Commanz votre convention Telechargez le PDF Camping industries du camping, tourisme (3176) : … D' 236300018 (CLERMONT FERRAND 63100) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires ... Accueil » s / » / 1071D. 1071D Libelle du : Industries alimentaires . Les conventions collectives ci ssous peuvent correspondre au 1071D. Boungeriepatisserie (3117) : 1071A, 1071B, 1071D, 4724Z, 4781Z. 4.5 (90 %) Commanz votre convention Telechargez le PDF Boungeriepatisserie industrielle (3102) …

À suivre sur https://www.societe.com/societe/ilefrance177500006.html

08 mai 2025

ClermontFerrand, ... d'environnement pour ce projet est le prefet , qui a accuse reception du dossier complet le 20 mars 2012, et qui doit donner son avis sur le dossier dans les ux mois suivant sa reception, en application l'mticle R.l2213 du l'Environnement. Cet avis, qui porte sur qualite s etus d'impact, dangers et ...

À suivre sur http://www.rhonealpes.veloppementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/15MenetCarriereavis_AE_cle2d64b9.pdf

Societe DU PARTEMENT DU RHONE a LYON 3EME ...

08 mai 2025

DU PARTEMENT DU RHONE 176900017 (LYON 3EME 69003) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts ...

À suivre sur https://www.verif.com/societe/DUPARTEMENTDURHONE176900017/

Accueil | et les services l'Etat en ...

08 mai 2025

Le rapport d’activite 2016 DREAL RhoneAlpes; Bin l'activite l'Etat en RhoneAlpes 2019; RhoneAlpes : un nouvel espace al ( Tome 1) Geographie physique, humaine, urbaine; Le Nouveau programme national renouvellement urbain en RhoneAlpes; Strategie prevention ...

À suivre sur https://www.ss.gouv.fr/rhonealpes

BOURGOGNEFRANCHECOMTE (DIJON ...

08 mai 2025

() l'entreprise: 8411Z: Activite ( ou ) Administration publique generale: () du siege: 8411Z: Activite ( ou ) du siege : Administration publique generale: Date creation entreprise: 23061981: Date creation siege actuel: 01031983: En savoir plus. Trouver s prospects, s clients B2B. Prospectez les entreprises du meme secteur d ...

À suivre sur https://www.societe.com/societe/bourgognefranchecomte172100000.html

/ 4110D Votre convention collective

08 mai 2025

Accueil » s / » / 4110D. 4110D Libelle du : Construction batiments . Les conventions collectives ci ssous peuvent correspondre au 4110D. Gardiens, concierges et employes d'immeubles (3144) : 4110D, 6810Z, 6820B, 6832A. 4.6 (92 %) Commanz votre convention Telechargez le PDF Immobilier (administrateurs …

À suivre sur https://www.juritravail.com/conventioncollective//4110D.html

08 mai 2025

Author: Anneure MOREL st modified by: Anneure MOREL Created Date: 3/20/2013 10:50:00 AM Company: Ministere Sante Other titles: DIRECTION PARTEMENTALE …

À suivre sur http://www.puydome.gouv.fr/IMG/doc/dossier_man_agrement_JEP.doc

PREFET

08 mai 2025

PREFET AVIS l'autorite environnementale ... d'environnement pour ce projet est le prefet . Il a accuse reception du dossier complet le 23 mai 2013. L'avis doit etre donne dans les ux mois suivant sa reception, en application l'article R.12213 du l'Environnement. Cet avis porte sur qualite s etus d'impact, dangers et prise ...

À suivre sur http://www.rhonealpes.veloppementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/03Saint_pourcain_sur_Sioule_IC_CO_GALVAAvis_AE_cle61521e.pdf

AMICAL PERSON PART GUAD (BASSETERRE ...

08 mai 2025

AMICAL PERSON PART GUAD: Adresse: RUE RNOY 97100 BASSETERRE SIREN: 405185927: SIRET (siege) 40518592700010: Activite ( ou ) Autres organisations fonctionnant par adhesion volontaire (9499Z) Forme juridique: Association cree: Date creation entreprise: 22041996 : Date rniere mise a jour: 01032020

À suivre sur https://www.societe.com/societe/amicalpersonpartguad405185927.html

Accueil | et les services l'Etat en ...

08 mai 2025

L’eboration d’un Pn National Sante Environnement (PNSE), sa clinaison en s (Pns aux Sante Environnement, PRSE) et sa mise a jour tous les 5 ans ont ete inscrites dans le sante publique (articles L.13116 et L.13117).

À suivre sur https://www.ss.gouv.fr/nouvelleaquitaine

Liste s prefets francais — Wikipedia

08 mai 2025

Cet article dresse liste s prefets francais ayant actuellement autorite sur un territoire [a].. Le prefet est le prefet du partement dans lequel se situe le cheflieu .. Ils sont csses par ordre du du partement (ou territoire) siege l’institution. prise fonctions peut intervenir quelques jours a quelques semaines apres nomination.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_s_pr%C3%A9fets_fran%C3%A7ais

Monsieur Jean Paul Tutel (Val d'Isere, 73150) : siret, TVA ...

08 mai 2025

/ : 0161Z (activites soutien aux cultures) ... RhoneAlpes Sanction administrative a l’encontre d’une societe transports routiers marchandises ENTREPRISE TUTEL JEAN PAUL Par arrete nº19090 du 29 mars 2019 et sur avis commission, territoriale s sanctions administratives (CTSA), Le prefet Rhone ...

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/monsieurjeanpaultutel73/entreprise329987358

Ats Services (Tignieu Jameyzieu, 38230) : siret, TVA ...

08 mai 2025

/ : 4941A (transports routiers fret interurbains) ... RhoneAlpes AVIS Sanction administrative a l'encontre l'entreprise transports routiers marchandises Ats Services Par arrete nº19089 du 29 mars 2019 et sur avis Commission territoriale s sanctions administratives (CTSA), le Prefet RhoneAlpes ...

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/atsservices38/entreprise808278295

Couvrefeu en Corse : une mesure discriminatoire

08 mai 2025

27/10/2020 · nombreux commercants inquiets pour leur avenir se sont rassembles ce lundi vant les s insuires. Ils noncent le caractere discriminatoire s mesures couvrefeu pour ...

À suivre sur https://www.francebleu.fr/infos/economiesocial/couvrefeuencorseunemesurediscriminatoire1603789605