Code APE ou NAF GARVITE

Code APE / NAF de l'entreprise GARVITE situé à SERRES CASTET (64121), ROUTE DE BORDEAUX RN 134.

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Rouler sans assurance, risques, sanctions, infractions ...

09 juin 2025

4520A : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4520A 5813Z : conventions collectives susceptibles de s'appliquer dans les entreprises ayant pour 5813Z Niveau 5 1711Z Nombre de salaries : 1 144 Indice de frequence : 28,0 Nombre d'accidents de travail en premier reglement : 32 Taux de frequence : 19,9 Indispensable pour tout professionnel souhaitant evoluer dans sa profession, la formation continue peut etre realisee selon deux schemas : PLUSIEURS CATEGORIES DE REGLES . Il y a les regles legales (lois sociales) : elles sont inscrites dans le civil et le penal et bien ...

À suivre sur http://www.comparer-mon-assurance.com/assurance-auto/rouler-sans-assurance-238.html

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

La suite sur le site :

comparer-mon-assurance.com

2

TARIFS

09 juin 2025

Conditions generales de ventes. S.A.R.L a associe unique au capital de 120000€ Sam-equipements, Z- I de La Buzeniere, 43/45 rue Denis Papin 85500 Les Herbiers

À suivre sur http://www.sam-equipements.com/IMG/pdf/TARIFS_SEPT_2012.pdf

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

La suite sur le site :

sam-equipements.com

3

Convention collective, Arret de travail : Avocats ...

09 juin 2025

Arret de travail dans la Convention collective nationale des avocats et de leur personnel du 20 fevrier 1979

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-avocats-et-de-leur-personnel-du-20-fevrier-1979.-etendue-par-arrete-du-13-novembre-1979-jonc-9-janvier-1980/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUxODU%3D/arret-de-travail

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

La suite sur le site :

maconvention.fr

4

Vis-Ma-Ville.com | Mentions legales

09 juin 2025

Vis ma ville vous fait decouvrir votre ville sous un nouveau jour. Chaque semaine, des offres exceptionnelles pour vivre votre ville en Amoureux, de Gastronome, en ...

À suivre sur http://www.vis-ma-ville.com/mentions

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

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vis-ma-ville.com

5

Convention collective, Salaire : Caoutchouc

09 juin 2025

Salaire dans la Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-caoutchouc-du-6-mars-1953.-/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU1OTc%3D/salaire

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

La suite sur le site :

maconvention.fr

6

Infos pratiques et juridiques du nouveau concernant l ...

09 juin 2025

IMMATRICULATION. Quelle est la difference entre les numeros Siren et Siret et le de notre association ? Pour etre identifiee, l’association doit s ...

À suivre sur http://www.ffabaikido.fr/fr/aikido_ffab.php?id_page=134

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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025

La suite sur le site :

ffabaikido.fr

7

Conventions collectives - Le Point Veterinaire.fr

09 juin 2025

Les relations professionnelles entre les veterinaires sont regies par le de deontologie pris par le decret n° 2003 - 967 du 8 octobre 2003.

À suivre sur http://www.lepointveterinaire.fr/droit-gestion/rglementation/conventions-collectives.html

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

La suite sur le site :

lepointveterinaire.fr

8

Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...

09 juin 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024

La suite sur le site :

insee.fr

9

CIP-IDF > INTERMITTENCE, TEMOIGNAGES SUR LES …

09 juin 2025

INTERMITTENCE, TEMOIGNAGES SUR LES CONTROLES : Assedic, mandataire, inspection du travail, Colti, licences (Drac), conges spectacles, Guso, Ursaff

À suivre sur http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=2838

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024

La suite sur le site :

cip-idf.org

10

Ancienne reglementation pour l'utilisation des drones civils

09 juin 2025

Synthese de l'ancienne reglementation des activites particulieres de prise de vues aeriennes avec des aeronefs telepilotes sans personne a bord.

À suivre sur http://aerofilms.fr/blog/reglementation/arrete-11-avril-2012

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

La suite sur le site :

aerofilms.fr

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Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS

09 juin 2025

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/propriete-intellectuelle-contrefacon-copyright/derepas-alexandra/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

La suite sur le site :

documentissime.fr

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Des enigmes pour vos grands jeux - Association Service ...

09 juin 2025

note: les textes ont ete rediges a l'aide d'un logiciel de reconnaissance vocale. Malgre une rapide relecture, des erreurs peuvent subsister.

À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_pour_projets/Enigmes.htm

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

La suite sur le site :

servicejeunesse.asso.fr

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www.traditions-monaco.com

09 juin 2025

dicfionnaire monegasque francais a a • n.m.s. - premiere lettre de l'alphabet, el la prcmre des voyeucs. a • avec ocuiii, (1) - verbe auli.iliaire : ."'. lat ...

À suivre sur http://www.traditions-monaco.com/dictionnaire/mc_fr/files/search/searchtext.xml

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

La suite sur le site :

traditions-monaco.com

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