Code APE ou NAF HOURAT SA

Liste des s et des s (INSEE) - JuriPresse

30 avril 2025

Retrouvez gratuitement le SIRET, le ou le d’une entreprise. Plus de 8 millions d’entreprises recensees. Vous trouverez le SIREN, les s / des entreprises directement sur leur fiche d’identite. Comment est determine votre ? L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise.Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement statistique. Il permet d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou du travailleur independant. Le - 0113Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 26215 societes sont immatriculees sous ce qui concerne essentiellement des agriculteurs, des conducteurs et mecaniciens de machines agricole, des isonniers, des horticulteurs, et des maraichers. Nous avons epluche l'ensemble des textes de loi pour que vous chiez tout sur le ... Dans le secteur de la siderurgie par exemple, portant le APN 2410Z, toutes les entreprises liees a cette activite se verront allouer ce meme en guise de . Depuis janvier 2008, le est constitue de cinq caracteres (quatre chiffres et une lettre) et compte 732 postes. La nomenclature precedente, appelee ...

À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/page/2/

LISTE DES S / (INSEE) - Le blog de la ...

30 avril 2025

LISTE DES S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille 1013A Preparation ...

À suivre sur https://blog.easyfichiers.com/wp-content/uploads/2014/08/Liste---.pdf

Nomenclature d’activites francaise | Insee

30 avril 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organition de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147

Liste des s et liens avec les conventions collectives

30 avril 2025

Retrouvez en un clic la convention correspondante a votre / . Convention.fr, le specialiste de la mise en conformite des entreprises depuis 2003 . Lundi au vendredi 9h30 - 12h30 / 14h - 17h. Aide par telephone. 04 67 65 04 14. 9h30 - 12h30 / 14h - 17h ...

À suivre sur https://www.convention.fr/liste--.html

d’association : ce que vous devez voir

30 avril 2025

Cette procedure aboutit a l’obtention du ou simultanement a l’attribution du numero SIREN. Ce apparait sur le certificat d’inscription remis par l’INSEE. Il faut voir que ce est defini en se bant sur la Nomenclature d’activites francaises (). Ainsi, il est choisi en fonction de l’activite declaree lors de la constitution de celle-ci ...

À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/--association/

/ 9609Z - Autres services personnels n.c.a.

30 avril 2025

Le - 9609Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 76 214 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 37 502 laries, essentiellement des astrologues, des sophrologues et des tatoueurs. Nous avons epluche l'ensemble des textes de loi pour que vous chiez tout sur le - 9609Z : obligations, organismes de formations ...

À suivre sur https://www.coover.fr/--/9609z

Trouver son : comment faire? - Legalstart.fr

30 avril 2025

Le est compose de quatre chiffres et d’une lettre, et correspond a une classification, la Nomenclature des Activites Francaises (), raison pour laquelle on parle egalement de . Les deux premiers chiffres indiquent la division dans laquelle se trouve l’activite, et ils sont precises par le groupe (troisieme chiffre) et la classe (dernier chiffre). Ces quatre ...

À suivre sur https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/objet-social/-/

SMA (PARIS 15) Chiffre d'affaires, resultat, bilans sur ...

30 avril 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/sma--332789296.html

() SCI : definition, liste et choix - LegalPlace

30 avril 2025

Le d’une SCI, tout comme celui d’une autre forme de societe, est un numero referencant le secteur d’activite dans lequel la structure evolue.Non choisi par les fondateurs et constitue de plusieurs chiffres, ce est attribue en fonction de l’activite de la SCI. Tour d’horizon sur les specificites du …

À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/--sci/

Quelle difference entre un NACE et un

30 avril 2025

Le , precedemment appele est utilise dans le langage courant pour exprimer l'activite principale de l'entreprise, il est en fait attribue par le centre du INSEE en cinq chiffres au moment de l'inscription au repertoire SIRENE. Le but etant de faciliter l'organition et le controle de l'information economique et sociale egalement. Le sert notamment aux ...

À suivre sur https://comptable-en-ligne.fr/r/quelle-difference-entre-un--nace-et-un--

Determiner la convention collective en fonction du ...

30 avril 2025

RAPPEL : Les s "" (Nomenclature des Activites Francaises) et "" (Activite Principale Exercee) sont identiques.C'est l'INSEE qui attribue ce aux entreprises lors de leur creation pour une finalite statistique.Chaque entreprise se voit donc attribuer un unique appele ou indistinctement. De plus, depuis janvier 2008 est entree en vigueur la nouvelle ...

À suivre sur https://www.convention.fr/determiner-convention-selon--.html

Quelle est la difference entre et siret

30 avril 2025

Le (ou ) identifie l'activite de l'entreprise alors que le numero SIRET identifie geographiquement un etablissement d'une entreprise. Le est alphanumerique (3 chiffres avant 2008 / 4 chiffres depuis le 1er janvier 2008 et une lettre) alors que le SIRET n'est que numerique (14 chiffres). Retour aux differences de la categorie : Economie. Le mot des pros ...

À suivre sur http://www.la-difference-entre.com/difference.php?id=-siret