Code APE ou NAF ASSISTANCE REVISION CONTROLE
Code APE / NAF de l'entreprise ASSISTANCE REVISION CONTROLE situé à BAYONNE (64100), 66 AV. DES ALLS MARINES ESPACE RIVE GAUCHE.
Numéro de téléphone :
Convention collective, Conges : Industrie pharmaceutique
27 avril 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l' de professionnels des conventions collectives et … L’Insee publie les chiffres de la population millesimes 2016 de toutes les communes de France. Les populations legales : des donnees structurantes pour la vie des communes. Textes Attaches : Complementaire sante. 29 janvier 2016. Cet avenant non etendu n°334 du 29 avril 2015 vient modifier les dispositions de l'avenant n°328 du 1er septembre 2014 de la convention collective nationale du travail du 15 mars 1966. Textes Attaches : Degre de solidarite du regime de prevoyance et de frais de sante. 20 aout 2016. Cet accord non etendu du 19 avril 2016 concerne le degre de solidarite du regime de prevoyance et de frais de sante des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire. www.indices-pro.com a demarre son activite fin 2002. Le site a ete ouvert au public le 2 janvier 2003. Apres plus de 16 annees d'exploitation, indices-pro.com est ainsi devenu LA reference fiable par excellence en matiere d'indices et de de prix, grace a …
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-lindustrie-pharmaceutique-du-6-avril-1956.-etendue-par-arrete-du-15-novembre-1956-jorf-14-decembre-1956/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUxODQ%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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maconvention.fr
Recherche experte dans les accords de branche et les ...
27 avril 2025
Cette page permet d'effectuer une recherche experte sur les accords de branche
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
Technologies de l'information et de la communication ...
27 avril 2025
Histoire. Apres les premiers pas vers une societe de l'information qu'ont ete l'ecriture puis l'imprimerie, de grandes ets ont ete le telegraphe electrique, puis le telephone et la radiotelephonie.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Technologies_de_l%27information_et_de_la_communication
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Technologies_de_l%27information_et_de_la_communication
REGLEMENT NATIONAL REGLEMENT INTER-COURS - PDF
27 avril 2025
7 Art. 3.3 : Remuneration du notaire Le notaire ne peut percevoir aucune remuneration sous quelques formes et conditions que ce soient, autre que ce qui est prevu au decret portant tarif des notaires.
À suivre sur https://docplayer.fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
27 avril 2025
Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux decede alors que vous etes maries et que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie des biens de sa succession, a vous partager avec sa mere.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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documentissime.fr
Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
27 avril 2025
Bonjour, 1er trimestre 2010 > l'urssaf a commis une erreur en m'inscrivant en tant qu'auto-entrepreneur, et m'a inscrite en profession liberale.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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La convention collective – Aide a domicile
27 avril 2025
Les textes de reference La convention collective Les Avenants a la Convention Collective Les avis d’interpretation La modulation du temps de travail
À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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aideadomicile-labranche.fr
ARCE creation entreprise aide en capital
27 avril 2025
Bonjour, Je viens de creer une SASU dont je suis aussi le president (non remunere) , j’ai fait une demande d’ACCRE, et je beneficie de l’ARE (24 mois a a partir d’Avril 2017).
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ARCE-creation-entreprise-aide-en
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Lyberty.com
27 avril 2025
l y b e r t y . c o m : now serving over 10,000 files (> 2,200 active html pages) adb creative suite 3 compare lyberty . splash page version: 2007-06-28 (June 28) 選ぶべき道は自由か死だ。
À suivre sur http://www.lyberty.com/arc/ndex/index_2007-06-28.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
lyberty.com