Code APE ou NAF DIRECTION DE LA SOLIDARITE DEPARTEMENTALE
Code APE / NAF de l'entreprise DIRECTION DE LA SOLIDARITE DEPARTEMENTALE situé à MORLAAS (64160), 1 RUE FRANCOISE DOLTO.
Numéro de téléphone :
reglementation FPC :
10 juin 2024
6202A : liste s conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement convention correspondant au 6202A Bonjour, Legalement il est permis faire formation professionnelle continue et une autre activite. seule contrainte est tenir une comptabilite ... dissolution d'une association oblige les administrateurs a procer au licenciement s saries en respectant procedure normale licenciement economique. CDOS ux-Sevres Maison partementale s Sports 28 rue Burie - CS 38539 79025 NIORT Cex Tel : 05 49 06 61 10 / Fax : 05 49 06 61 14 1 notice d’emploi entreprises impntEes en zone franche urbaine (zfu) cration d’embauche d’un sariE auquel l’exonEration cotisations sociales ...
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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id3.asso.fr
Les associations - Comite partemental - feration ...
10 juin 2024
... a l’association. L’usage le plus courant est leur presence a titre consultatif. ... au ou l’association,
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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le-palet.com
7.1.1. Les legues du personnel | Info Prud'hommes ...
10 juin 2024
Les moyens d'intervention s legues du personnel, nombre d'elus, heures legation , utilisation ces heures, reunions etc ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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infoprudhommes.fr
reglementation FPC :
10 juin 2024
reglementation FPC : Toute reglementation formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/inx.php?act=legal
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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id3.asso.fr
ENTREPRISES IMPNTEES EN ZONE FRANCHE URBAINE …
10 juin 2024
1 notice d’emploi entreprises impntEes en zone franche urbaine (zfu) et bEnEficiant l'exonEration cotisations sociales patronales
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/formuire_exo-mouvement.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2024
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gouv.fr
Asso&Co - foire aux questions asso&co
10 juin 2024
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre ux (ou plus). C'est tout. loi 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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assoandco.fr
CROIX ROUGE FRANCAISE (PARIS 14) Chiffre d'affaires ...
10 juin 2024
CROIX ROUGE FRANCAISE a PARIS 14 (75014) RCS, SIREN, SIRET, bins, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/croix-rouge-francaise-775672272.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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societe.com
Sigire : table s sigles et acronymes
10 juin 2024
Sauf exception signalee, sont cites essentiellement s abreviations, acronymes ou sigles ngue francaise portant sur s realites francaises et une ...
À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/sigire.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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asso.free.fr
Services en ligne - Professionnels - Les Avirons
10 juin 2024
cration 2015 s revenus [Formuire - Cerfa n° 10330*19] Impots : accer a votre espace Particulier [Teleservice] cration 2015 en ligne s revenus
À suivre sur http://maville.runticshow.com.enligne2424.fr/m/vos-droits/services-en-ligne?base_what=P0
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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runticshow.com.enligne2424.fr
Dictionnaire s finitions l'Insee - Institut ...
10 juin 2024
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire__finitions Le manur d'un brevet europeen peut se prevaloir priorite du pot anterieur d'une premiere man ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methos/finitions/xls/dictionnaire--finitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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insee.fr
ACCRE auto-entrepreneur - Ai creation entreprise, site ...
10 juin 2024
Quand manr ACCRE ? man d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours creation l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille ...
À suivre sur http://ai-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2024
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aide-creation-entreprise.info
Reponses aux questions Marie DAILLOUX
10 juin 2024
Bonjour je me suis mariee sans contrat mariage si mon epoux ce je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et immobilier mon funt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-pcement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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documentissime.fr
01 72 88 10 60 – Tentative d’escroquerie et intimidation
10 juin 2024
j’ai vecu ce matin meme, une jolie peur ! le meme scenario en tout point… l’appel caf, les coups file repetes, l’intimidation, le blocage mon ...
À suivre sur https://www.grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-scroquerie-et-intimidation/
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-descroquerie-et-intimidation/