Code APE ou NAF DIRECTION DE LA SOLIDARITE DEPARTEMENTALE
Code APE / NAF de l'entreprise DIRECTION DE LA SOLIDARITE DEPARTEMENTALE situé à MORLAAS (64160), 1 RUE FRANCOISE DOLTO.
Numéro de téléphone :
reglementation FPC :
26 avril 2025
6202A : liste s conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement convention correspondant au 6202A Bonjour, Legalement il est permis faire formation professionnelle continue et une autre activite. seule contrainte est tenir une comptabilite ... dissolution d'une association oblige les administrateurs a procer au licenciement s saries en respectant procedure normale licenciement economique. CDOS ux-Sevres Maison partementale s Sports 28 rue Burie - CS 38539 79025 NIORT Cex Tel : 05 49 06 61 10 / Fax : 05 49 06 61 14 1 notice d’emploi entreprises impntEes en zone franche urbaine (zfu) cration d’embauche d’un sariE auquel l’exonEration cotisations sociales ...
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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id3.asso.fr
Les associations - Comite partemental - feration ...
26 avril 2025
... a l’association. L’usage le plus courant est leur presence a titre consultatif. ... au ou l’association,
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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le-palet.com
7.1.1. Les legues du personnel | Info Prud'hommes ...
26 avril 2025
Les moyens d'intervention s legues du personnel, nombre d'elus, heures legation , utilisation ces heures, reunions etc ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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infoprudhommes.fr
reglementation FPC :
26 avril 2025
reglementation FPC : Toute reglementation formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/inx.php?act=legal
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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id3.asso.fr
ENTREPRISES IMPNTEES EN ZONE FRANCHE URBAINE …
26 avril 2025
1 notice d’emploi entreprises impntEes en zone franche urbaine (zfu) et bEnEficiant l'exonEration cotisations sociales patronales
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/formuire_exo-mouvement.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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gouv.fr
Asso&Co - foire aux questions asso&co
26 avril 2025
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre ux (ou plus). C'est tout. loi 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2024
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assoandco.fr
CROIX ROUGE FRANCAISE (PARIS 14) Chiffre d'affaires ...
26 avril 2025
CROIX ROUGE FRANCAISE a PARIS 14 (75014) RCS, SIREN, SIRET, bins, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/croix-rouge-francaise-775672272.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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societe.com
Sigire : table s sigles et acronymes
26 avril 2025
Sauf exception signalee, sont cites essentiellement s abreviations, acronymes ou sigles ngue francaise portant sur s realites francaises et une ...
À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/sigire.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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asso.free.fr
Services en ligne - Professionnels - Les Avirons
26 avril 2025
cration 2015 s revenus [Formuire - Cerfa n° 10330*19] Impots : accer a votre espace Particulier [Teleservice] cration 2015 en ligne s revenus
À suivre sur http://maville.runticshow.com.enligne2424.fr/m/vos-droits/services-en-ligne?base_what=P0
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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runticshow.com.enligne2424.fr
Dictionnaire s finitions l'Insee - Institut ...
26 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire__finitions Le manur d'un brevet europeen peut se prevaloir priorite du pot anterieur d'une premiere man ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methos/finitions/xls/dictionnaire--finitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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insee.fr
ACCRE auto-entrepreneur - Ai creation entreprise, site ...
26 avril 2025
Quand manr ACCRE ? man d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours creation l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille ...
À suivre sur http://ai-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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aide-creation-entreprise.info
Reponses aux questions Marie DAILLOUX
26 avril 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat mariage si mon epoux ce je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et immobilier mon funt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-pcement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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documentissime.fr
01 72 88 10 60 – Tentative d’escroquerie et intimidation
26 avril 2025
j’ai vecu ce matin meme, une jolie peur ! le meme scenario en tout point… l’appel caf, les coups file repetes, l’intimidation, le blocage mon ...
À suivre sur https://www.grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-scroquerie-et-intimidation/
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-descroquerie-et-intimidation/