Code APE ou NAF DIRECTION DE LA SOLIDARITE DEPARTEMENTALE
Code APE / NAF de l'entreprise DIRECTION DE LA SOLIDARITE DEPARTEMENTALE situé à ST PALAIS (64120), BOULEVARD STE MADELEINE.
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Reponses aux questions Alexandra REPAS
16 mai 2024
1 notice d’emploi associations impntEes en zone franche urbaine (zfu) ou en zone redynamisation urbaine (zru) cration d’embauche d’un sariE L’entreprise spectacle doit mentionner son numero licence sur tous ses documents contractuels et sur tous ses rapports communication. 1 notice d’emploi associations impntEes en zone franche urbaine (zfu) ou en zone redynamisation urbaine (zru) et bEnEficiant l’exonEration cotisations sociales patronales 2 SOMMAIRE PREAMBULE 3 PREMIERE PARTIE REGLEMENT NATIONAL 4 Principes ontologie 5 Regles professionnelles 11 UXIEME PARTIE REGLEMENT INTER-COURS 37 Table s matieres analytique 52 Table alphabetique s matieres 57 CONVENTION COLLECTIVE BRANCHE L’AI, L’ACCOMPAGNEMENT, S SOINS ET S SERVICES A DOMICILE . Signee le 21 mai 2010. Agreee le 3 octobre 2011 (JO du 12 octobre 2011)
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/repas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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Reponses aux questions Marie DAILLOUX
16 mai 2024
Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux ce alors que vous etes maries et que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie s biens sa succession, a vous partager avec sa mere.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-pcement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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Reponses aux questions Jean-pierre DA ROS
16 mai 2024
Bonjour, Je vous man conseil et vous en remercie d'avance. Mon fils a croche un emploi saisonnier et a signe un CDD pour 4 mois. Son emploi, venur Gce sur Avignon dans une societe reputee sur Avignon.
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/udun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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01 72 88 10 60 – Tentative d'escroquerie et intimidation ...
16 mai 2024
Bonsoir, Merci pour votre commentaire qui va dans le sens que vous recherchez. Precisons que le i « forclusion » ux ans ne s’applique qu’aux credits a consommation, et notamment aux revolving, et ce en l’absence procedure en justice engagee dans ce i (ce qui est souvent le cas).
À suivre sur https://www.grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-scroquerie-et-intimidation/
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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