Code APE ou NAF CENTRE DE LOISIRS EDUCATIFS
Code APE / NAF de l'entreprise CENTRE DE LOISIRS EDUCATIFS situé à COARRAZE (64800), 6 RUE JEAN JAURES.
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Convention collective 66 (etablissements pour personnes ...
28 avril 2025
Liste ,,,s ,Nomenclature ,Fichier B2B,Liste ,,,s ,Nomenclature … Ce que dit le cadre - La loi : cret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du l'action sociale et s familles. > L’entreprise est une « structure droit public » (EPIC par exemple, a l’exception ; > L’entreprise est droit prive mais est titulaire d’un label ... CABARET. INTRODUCTION : Spectacle ou l’equipe organisatrice sollicite un maximum participants parmi les personnes qui composent l’equipe du ...
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La convention collective – Ai a domicile
28 avril 2025
Les textes reference La convention collective Les Avenants a la Convention Collective Les avis d’interpretation La modulation du temps travail
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