Code APE ou NAF PRECIS 2000

Code APE / NAF de l'entreprise PRECIS 2000 situé à SERRES CASTET (64121), RUE GERE BELESTEN.

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Convention collective commerces de gros (n°3044 | IDCC …

28 septembre 2025

3 1. Presentation generale Les nomenclatures d'activites et de produits francaises, la et la CFP, ont ete revisees au 1er janvier 2008. GAMET ION a LE NEUBOURG (27110) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ... Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un orga Eclaircissements sur les accords de branches dans le cadre de la loi d'emploi des seniors pour les entreprises de moins de 300 salaries. Le decret du 21 mai Le permis de conduire represente un cout important pour un(e) candidat(e). Le cout variera selon le permis poids lourd passe auquel il faudra ajouter 100 a 200 ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-commerces-de-gros-3044.html

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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025

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convention.fr

2

Convention collective, Conges : Plasturgie

28 septembre 2025

Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-plasturgie-du-1er-juillet-1960.-etendue-par-arrete-du-14-mai-1962-jonc-7-juin-1962-rectificatif-30-juin-1962/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NTY%3D/conges

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025

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maconvention.fr

3

Accueil | Legifrance, le service public de l'acces au ...

28 septembre 2025

Legifrance, le service public de la diffusion du droit par l'Internet, donne acces au droit francais : la Constitution, les s, lois et reglements, les ...

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/

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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024

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gouv.fr

4

AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe

28 septembre 2025

Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...

À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/

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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024

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aube-nature.com

5

accord de branche | Les seniors en entreprise

28 septembre 2025

Depuis le 1 er janvier 2010, les entreprises de plus de 300 salaries sont dans l’obligation de mettre en place un plan d’action senior avec les partenaires ...

À suivre sur http://www.action-senior.com/tag/accord-de-branche/

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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025

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action-senior.com

6

Convention collective, Salaire : Habillement : maisons a ...

28 septembre 2025

Les parties signataires conviennent d'une revision des salaires minima conventionnels en vigueur depuis le 1er juillet 1996, a compter du 1er juin .

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-maisons-a-succursales-de-vente-au-detail-dhabillement-du-30-juin-1972.-etendue-par-arrete-du-8-decembre-1972-jo-du-7-janvier-1973/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2MTc%3D/salaire

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Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025

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maconvention.fr

7

Comparatif de concurrence - Urbia

28 septembre 2025

Entreprises de Construction d’Extension en Ossature-Bois. Votre projet d’extension ou de construction d’habitat est un choix meritant toute reflexion.

À suivre sur http://www.urbia.fr/portfolio/comparatif-de-concurrence/

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025

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urbia.fr

8

Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie

28 septembre 2025

Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...

À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/

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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025

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droit-et-photographie.com

9

Devenir formateur - Calculateur de Charges Sociales ...

28 septembre 2025

Comment devenir formateur de formation professionnelle ... Comprenne qui pourra..... Introduction. Je crois qu'il y a confusion frequente entre deux activites de ...

À suivre sur http://www.entrepriseindividuelle.info/FP.php

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025

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entrepriseindividuelle.info

10

Attributs de la personnalite morale du syndicat

28 septembre 2025

Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...

À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

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jpm-copro.com

11

Delais de paiement dans le transport (L 2006-10 - Art.26)

28 septembre 2025

Apres le huitieme alinea de l'article L. 441-6 du de commerce, il est insere un alinea ainsi redige : « Contrairement aux dispositions de l'alinea ...

À suivre sur http://www.finyear.com/Delais-de-paiement-dans-le-transport-L-2006-10-Art-26_a251.html

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025

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finyear.com

13

Toutes les associations doivent-elles avoir un numero ...

28 septembre 2025

En 2002, nous avons cree un Intranet gratuit pour toutes les associations loi de 1901. Un Intranet ? A l'epoque, tres peu de gens savaient de que c'etait.

À suivre sur http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1617

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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025

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loi1901.com

14

Convention Collective Metallurgie gratuite 3109, CCN 2016

28 septembre 2025

Convention Collective Metallurgie 2016 Officielle 3109 Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages.

À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3109/metallurgie-accords-nationaux.html

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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025

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juritravail.com

15

Auto-entrepreneur 2013 : changements pour l'auto ...

28 septembre 2025

les anti auto entrepeneur disent: pas de TVA facturee; mais ils oublient de dire TVA payee sur les achats et non recuperable; donc perte de 18,6 %

À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/auto-entrepreneur-2013/

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025

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autoentrepreneur.fr

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