Code APE ou NAF CGT
Code APE / NAF de l'entreprise CGT situé à BAYONNE (64100), 10 RUE STE URSULE.
Numéro de téléphone :
Convention collective, Arret de travail : Notariat
25 avril 2025
FEDERATION FAPT a MONTREUIL (93100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ... UNION DEPARTEMENTALE VAUCLUSE a AVIGNON (84000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... En application de l'article R. 135-1 du du travail, la liste des conventions et accords applicables aux entreprises doit etre affichee dans les lieux ou se fait l'embauche, et a la porte qui y donne acces. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies apposes par NetLEGIS et par des tiers qui permettent de vous proposer des publicites adaptees a vos centres d'interet, de realiser des statistiques de visite et d'analyse de trafics. La convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'etudes techniques, des cabinets d'ingenieur-conseils et des societes de conseils du 15 decembre 1987 est referencee sous le numero de brochure 3018 et le numero IDCC 1486.
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-notariat-du-8-juin-2001/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUwOTI%3D/arret-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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maconvention.fr
Convention collective HCR, Hotels Cafes Restaurants (n ...
25 avril 2025
Textes Attaches : Cadres autonomes. 09 mars 2016. Cet avenant n°22 etendu du 16 decembre 2014 relatif aux cadres autonomes fixe les modalites de recours au forfait annuel en jours et se substitue aux dispositions de l'article 13.2 de l'avenant n°1 du 13 juillet 2004.
À suivre sur https://www.convention.fr/convention-hotels-cafes-restaurants-restaurant-tourisme-cafes-tabacs-hcr-3292.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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convention.fr/convention-hotels-cafes-restaurants-restaurant-tourisme-cafes-tabacs-hcr-3292.html
Convention Collective de la restauration collective
25 avril 2025
La restauration collective a but lucratif ou non lucratif correspond aux s 55.5 A et 55.5 C, exercees a titre principal. La definition de la restauration collective est celle d’une restauration consistant a preparer et a fournir des repas, ainsi que toutes prestations qui leurs sont associees, aux personnes dans leur cadre de ...
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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juridique-et-droit.com
Wikipedia:Liste de sigles de trois lettres — Wikipedia
25 avril 2025
Cette page liste des sigles de trois lettres. Vous pouvez egalement consulter la liste des pages Wikipedia traitant de sigles de 3 lettres.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Wikip%C3%A9dia:Liste_de_sigles_de_trois_lettres
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Wikip%C3%A9dia:Liste_de_sigles_de_trois_lettres
REGLEMENT NATIONAL REGLEMENT INTER-COURS - PDF
25 avril 2025
7 Art. 3.3 : Remuneration du notaire Le notaire ne peut percevoir aucune remuneration sous quelques formes et conditions que ce soient, autre que ce qui est prevu au decret portant tarif des notaires.
À suivre sur https://docplayer.fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html
Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
25 avril 2025
Bonjour, Je vous demande conseil et vous en remercie d'avance. Mon fils a decroche un emploi saisonnier et a signe un CDD pour 4 mois. Son emploi, vendeur de Glace sur Avignon dans une societe reputee sur Avignon.
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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documentissime.fr
La convention collective – Aide a domicile
25 avril 2025
Les textes de reference La convention collective Les Avenants a la Convention Collective Les avis d’interpretation La modulation du temps de travail
À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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aideadomicile-labranche.fr
download.microsoft.com
25 avril 2025
MSCFU D U o 8e ;1Z WSUSSCAN.cabAC 8e ;÷Y Windows6.1-KB917607-x64.cabˆ u, ;"Z Windows6.1-KB917607-x64-pkgProperties.txtþ ‚. ;"Z Windows6.1-KB917607-x64 ...
À suivre sur https://download.microsoft.com/download/9/A/8/9A8FCFAA-78A0-49F5-8C8E-4EAE185F515C/Windows6.1-KB917607-x64.msu
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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microsoft.com/download/9/A/8/9A8FCFAA-78A0-49F5-8C8E-4EAE185F515C/Windows6.1-KB917607-x64.msu
Lyberty.com
25 avril 2025
l y b e r t y . c o m : now serving over 10,000 files (> 2,200 active html pages) adb creative suite 3 compare lyberty . splash page version: 2007-06-28 (June 28) 選ぶべき道は自由か死だ。
À suivre sur http://www.lyberty.com/arc/ndex/index_2007-06-28.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
La suite sur le site :
lyberty.com