Code APE ou NAF BUT
Code APE / NAF de l'entreprise BUT situé à LACHAPELLE SOUS AUBENAS (07200), CHASTRENAS.
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LISTE DES S / (INSEE) - Le blog de la ...
25 avril 2025
Les s et sont geres par l'Insee (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques). Quelle difference entre le et le ? Aucune. Le est extrait de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes) pour correspondre a l'activite principale exercee par une societe. Si vous ...Construction de batiments · Division 47Activite de votre entreprise : , , qu'est ...https://www.economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise----Le de votre superette est 4711C. Si la convention collective mentionne ce , alors elle vous concerne. Attention : le n’a pas de valeur juridique, c’est l’activite reelle de votre entreprise qui determine la convention collective qui s’y applique. Retrouvez gratuitement le SIRET, le ou le d’une entreprise. Plus de 8 millions d’entreprises recensees. Vous trouverez le SIREN, les s / des entreprises directement sur leur fiche d’identite. Depuis janvier 2008, le est constitue de cinq caracteres (quatre chiffres et une lettre) et compte 732 postes. La nomenclature precedente, appelee 2003, comptait 712 postes auxquels etaient attribues des s de quatre caracteres (trois chiffres et une lettre).
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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easyfichiers.com
s de l'agriculture, sylviculture et peche
25 avril 2025
Le ( d'activite principale) ou (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie par un delivre par l’Insee nomme ou . Lors de la creation de ton statut auto-entrepreneur, l'INSEE te delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) ». Ce ...
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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() SCI : definition, liste et choix - LegalPlace
25 avril 2025
Ainsi tout immobilier n’est pas forcement adequat pour constituer le SCI professionnelle. Dans le groupe 68.2: Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loues il y a une seule classe intitulee de la meme facon.Auteur : Hilarie KANGAs / - Division 46 - Commerce de gros, a l ...https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/division-46-commerce-de-gros-a-l... / - Division 46 - Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermediaires du commerce) et concerne les activites de commerce interieur ou le commerce de gros international...
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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legalplace.fr/guides/code-ape-sci/
Liste des s et Excel (a telecharger)
25 avril 2025
25/08/2016 · La nomenclature / n’est pas en lien avec les criteres juridiques de classement des activites : en clair, il n’y a pas de correspondance entre le / et la reglementation attachee aux activites. Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent.4,4/5(25) / 3109B - Fabrication d autres meubles et ...https://www.hoggo.com/--/3109b-fabrication-d-autres-meubles-et-industries...Le / de l'activite Fabrication d autres meubles et industries connexes de l ameublement est donne lors du processus de creation de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalite des entreprises (CFE), vous avez decrit votre activite. L'INSEE analyse la declaration de l'activite ou des activites exercees et determine un ...
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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/ 9820Z : Convention collective correspondante
25 avril 2025
Le / . L'activite Activites indifferenciees des menages en tant que producteurs de services pour usage propre peut-etre attribuee au numero INSEE 9820Z. Il est attribue par l'insee aux structures pratiquant quotidiennement un travail concernant le domaine : Activites indifferenciees des menages en tant que producteurs de services pour usage propre. l'I.N.S.E.E a ...
À suivre sur https://www.convention.fr//9820Z/?=738
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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convention.fr/code/9820Z/?naf=738
: definition et utilite - Petite-Entreprise.net
25 avril 2025
Le ou de l’entreprise lui permet de preciser la convention collective qu’elle doit appliquer a ses employes, d’ou la necessite de sa mention sur le bulletin de salaire. Sur un plan plus vaste, ce constitue une base de donnees permettant de classer les entreprises par secteur d’activite et contribue par consequences a la tenue des statistiques definissant la ...6,6/10(30)Liste des s & - AutoEntrepreneur.nethttps://autoentrepreneur.net/liste-s-Le (Nomenclature des Activites Francaises) est une nomenclature qui permet d'organiser les activites economies. Lors de votre inscription en auto entrepreneur (micro entrepreneur), un / vous sera attribue, permettant de definir votre activite pour l'administration.
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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