Code APE ou NAF TMS

Code APE / NAF de l'entreprise TMS situé à TARBES (65000), 22 B R LARREY.

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Conventions collectives - Negociation collective ...

26 avril 2025

Recherche par -; Syntheses et analyses statistiques de la sinistralite par CTN; Statistiques sur les accidents du travail; Statistiques sur les accidents ... TESSI 649801826 (VOISINS LE BRETONNEUX - 78960) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, … HUSSOR SA a LAPOUTROIE (68650) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... » Convention-Entreprise permet de retrouver la ou les convention(s) collective(s) susceptibles de s'appliquer dans une entreprise grace au de celle-ci. FAUN ENVIRONNEMENT 775573009 (GUILHERAND-GRANGES - 07500) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/conventions-collectives/

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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2024

La suite sur le site :

gouv.fr

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Metiers et activites - Sante au travail - Ministere du Travail

26 avril 2025

Cette rubrique met a disposition, sous forme de fiches synthetiques, des informations sur les metiers, les risques professionnels qu'ils peuvent (...)

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/sante-au-travail/metiers-et-activites/

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025

La suite sur le site :

gouv.fr

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Employeur | ameli.fr

26 avril 2025

Le site officiel de l'Assurance Maladie pour les employeurs. Actualites - Demarches - Cotisations - Aides financieres - Prevention.

À suivre sur https://www.ameli.fr/employeur

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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2024

La suite sur le site :

ameli.fr/employeur

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Le calcul des taux | ameli.fr

26 avril 2025

Les taux des cotisations dues au titre des AT/MP sont fixes reglementairement. Ils varient en fonction de la taille de l’entreprise.

À suivre sur https://www.ameli.fr/employeur/cotisations/mp-tarification-calculs-baremes/calcul-taux

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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024

La suite sur le site :

ameli.fr/employeur/cotisations/mp-tarification-calculs-baremes/calcul-taux

5

OPCA Transports et Services - Proprete - Presentation

26 avril 2025

Ce secteur regroupe les metiers lies au transport de marchandises par la route : Les entreprises de transport routier ou transport pour compte d’autrui ; Les ...

À suivre sur http://www.opca-transports.com/proprete/presentation

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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024

La suite sur le site :

opca-transports.com

6

Echange de donnees informatise — Wikipedia

26 avril 2025

L'Echange de Donnees Informatise (EDI), ou en version originale Electronic Data Interchange, est le terme generique definissant un echange d'informations ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89change_de_donn%C3%A9es_informatis%C3%A9

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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/%C3%89change_de_donn%C3%A9es_informatis%C3%A9

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Informations du compte AT/MP : taux AT, elements de …

26 avril 2025

Le compte accident du travail / maladie professionnelle permet aux employeurs de consulter leur taux AT, de connaitre les elements de calcul et de suivre en temps ...

À suivre sur http://www.net-entreprises.fr/html/compte-accident-travail-consulter.htm

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

La suite sur le site :

net-entreprises.fr

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La restauration traditionnelle - Brochure - INRS

26 avril 2025

Fiches pratiques destinees a aider le restaurateur pour l'evaluation et la prevention des risques professionnels dans un restaurant traditionnel

À suivre sur http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%20880

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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024

La suite sur le site :

inrs.fr

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