Code APE ou NAF ASSOCIATION DROIT INITIATIVE ECONOMIQUE
Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION DROIT INITIATIVE ECONOMIQUE situé à TARBES (65000), 5 B RUE GASTON DREYT.
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SIGLES DIVERS
29 avril 2025
... si l’ a le de refuser a une personne ... generalement exprimee par le (anciennement ) ... le CIE (contrat ... »La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics. Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ... 4. emploi Duree d'emploi salarie . Dernier emploi tenu Dernier lieu de travail Dept. annuel Date d'engagement de la procedure de licenciement ou de notification ... Ayant engage avec les professionnels du marketing direct une concertation pour decliner dans des s de deontologie les modalites pratiques de la loi sur la ...
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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lorraine.direccte.gouv.fr
marketing direct,fichiers btob btoc,emailing faxmailing ...
29 avril 2025
Fichiers B2B et B2C Choix Fichiers B2B B2C; Criteres Fichiers BtoB; Criteres Fichiers BtoC; Qualite Adresses BtoB BtoC; CGV Location ou Achat; Tarifs Indicatifs ...
À suivre sur http://www.commercial-database.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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commercial-database.fr
ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
29 avril 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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aide-creation-entreprise.info
Fiscalite | Centre national des arts plastiques
29 avril 2025
Toute l’actualite des evenements, des commandes publiques et des temps forts de la diffusion des collections du CNAP
À suivre sur http://www.cnap.fr/navigation/profession-artiste/fiscalite/definitions
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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cnap.fr
Indemnite depart retraite - Dentaire: cabinets dentaires ...
29 avril 2025
Article 7.8 . Le individuel a la formation - Titre VII : Formation professionnelle - Convention collective nationale du 17 janvier 1992...du individuel ...
À suivre sur http://www.laconventioncollective.com/convention-collective-dentaire-cabinets-dentaires/indemnite-depart-retraite.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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laconventioncollective.com
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
29 avril 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je a l'heritage financier et immobilier de mon defunt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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documentissime.fr
Convention collective nationale des pompes funebres …
29 avril 2025
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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afif.asso.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
29 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres s sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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insee.fr
Prestataire de service en immobilier - -finances.net ...
29 avril 2025
Bonjour, J'ai monte une entreprise de services a la personne l'annee derniere avec le 9609z et, comme Benji j'aimerais elargir mon activite a la ...
À suivre sur http://-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5098599-prestataire-de-service-en-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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commentcamarche.net
Reponses aux questions de Blandine HERICHER-MAZEL
29 avril 2025
Merci maitre pour votre reponse, donc mon proprietaire n'avait pas le d'une part de me prendre les clefs avant la fin de mon preavis et pour ma seconde ...
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/le-mans/divorce-pension-alimentaire/hericher-mazel-blandine/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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documentissime.fr
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
29 avril 2025
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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aube-nature.com
Conditions generales de vente
29 avril 2025
En agences : especes, cartes bancaires, cheques, cheques vacances et cheques cadeaux En ligne : cartes bancaires Par telephone : cartes bancaires et cheques ...
À suivre sur http://www.havas-voyages.fr/conditions-generales-vente
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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havas-voyages.fr
Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...
29 avril 2025
Fixation de salaire et respect des minima conventionnels, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en du travail, situe en Seine Saint Denis (93 ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/03/04/14-fixation-de-salaire-et-respect-des-minima-conventionnels
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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webavocat.fr
Convention collective batiment - entreprises de moins de ...
29 avril 2025
Le du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-batiment-entreprises-occupant-jusqu-a-dix-salaries-ouvriers-3193.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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convention.fr
Accueil - ADC - Les Amis de la CATHODE
29 avril 2025
Des groupes positifs, creatifs et solidaires : pour un autre fonctionnement des groupes par Gabriel GONNET Harcelement entre eleves : la violence psychologique ...
À suivre sur http://lacathode.eklablog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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eklablog.fr