Code APE ou NAF CONSEIL DE PRUD'HOMMES
Code APE / NAF de l'entreprise CONSEIL DE PRUD'HOMMES situé à TARBES (65000), 6 RUE EUGENE TENOT.
Numéro de téléphone :
Convention collective applicable : la terminer - Ai ...
27 avril 2025
, … comment les differencier ? A quoi corresponnt ces s qui vous sont communiques lorsque vous creez votre entreprise ? En France, le est une juridiction premier gre s litiges nes a l'occasion l'execution ou la rupture du contrat travail entre ... 8899B : liste s conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement la convention correspondant au 8899B Le Prud’hommes est la juridiction competente en matiere contrat travail. Elle n’est pas competente pour les litiges relatifs aux elections ... Quelle procedure un auto-entrepreneur doit-il suivre pour obtenir un ? Pour obtenir un , il suffit clarer votre activite.
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/terminer_convention_collective_applicable.jsp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
Organisation et competence la justice prud’homale
27 avril 2025
La competence s s prud’hommes ne vise que les litiges d’ordre individuel. Cette regle exclut donc les conflits mettant en jeu s interets ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/fiche_cph_org_competences.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
Table passage entre secteur d'activite et convention ...
27 avril 2025
Cette table presente, pour chaque secteur d’activite ( ) la nomenclature d’activites (), la repartition par convention collective ( IDCC) s ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/conventions-collectives/article/table--passage-entre-secteur-d-activite-et-convention-collective
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
2-La remuneration TRM mise a jour[1] - Ministere du Travail
27 avril 2025
Quelles sont les mentions figurant sur un document annexe au bulletin paie ? Mentions generales. Nature et montant la remuneration l’activite ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/2-La_remuneration_TRM_mise_a_jour_1_-2.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
Adherer a la CFE-CGC
27 avril 2025
Combien ca coute ? Le montant la cotisation est fixe par les syndicats auxquels sont rattaches les ferations professionnelles. Le syndicat prend contact ...
À suivre sur http://www.cfecgc.org/adherer/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
La suite sur le site :
cfecgc.org
Juritravail Entreprises : expertise & juridique ...
27 avril 2025
Trouver tous les documents necessaires a la gestion sociale votre entreprise. Embauche, licenciement, rupture conventionnelle... s juristes et avocats vous ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/entreprise.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
La suite sur le site :
juritravail.com
La CGT pres chez vous - La cgt
27 avril 2025
La CGT c’est un reseau 857 unions locales reparties sur l’ensemble du territoire, constituees par les syndicats et sections syndicales d’une meme zone ...
À suivre sur http://cgt.fr/-La-CGT-pres--chez-vous-.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
La suite sur le site :
cgt.fr
CMA - Chambre Metiers et l'Artisanat - La CNDI
27 avril 2025
Connaissance, Conscience, Actions. Chambres Metiers et l’Artisanat – CMA – Prochaines elections en 2021 1) A quoi servent les puis 1925, les assurent ...
À suivre sur http://www.la-cndi.fr/elections-aux-cma/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
la-cndi.fr
venir constructeur maison / Droit s societes
27 avril 2025
Bonjour, pour venir CMI le est 4110A si vous sous traitez la totalite s travaux et 4120A si ce n'est pas le cas. Aujourd'hui quasiment ts les CMI Sont ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/droit-s-societes/venir-constructeur-maison_34112_1.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
La suite sur le site :
experatoo.com
Convention collective — Wikipedia
27 avril 2025
Une convention collective travail (CCT) est, dans certains pays, un texte reglementaire droit du travail finissant chacun s statuts s employes d'une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Convention_collective
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Convention_collective
Convention collective pharmacie - produits a usage ...
27 avril 2025
La Convention collective nationale la fabrication et du commerce s produits a usage pharmaceutique, parapharmaceutique et veterinaire regit, en France ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-pharmacie-produits-a-usage-pharmaceutique-parapharmaceutique-veterinaire-fabrication-et-commerce-3063.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
La suite sur le site :
convention.fr
Convention collective, Arret travail : Avocats ...
27 avril 2025
1. Lorsque l'assure est reconnu en etat d'incapacite totale travail, la caisse verse, a compter l'expiration d'une duree d'arret total travail 60 ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-s-avocats-et--leur-personnel-du-20-fevrier-1979.-etendue-par-arrete-du-13-novembre-1979-jonc-9-janvier-1980/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUxODU%3D/arret--travail
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
La suite sur le site :
maconvention.fr
Salaire & Remuneration 2017 - Juritravail
27 avril 2025
Salaire, Primes et Frais Professionnels . Votre employeur a l'obligation vous verser un salaire, auquel peuvent s'ajouter d'autres elements (primes ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/salaire
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
La suite sur le site :
juritravail.com
Droit du travail - La negociation collective en France
27 avril 2025
Les sources et les moyens d'application du droit du travail; Le contrat travail; La convention collective. Les relations collectives travail; Les conventions et ...
À suivre sur http://unt.unice.fr/aunege/M2/droit_travail_Nancy2/co/3_2_1.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
unice.fr
Questions-reponses sur la gestion d'entreprise
27 avril 2025
Une man urgente ? Une solution proximite existe : nous la trouvons en moins d’1 heure. SOS Patron ®
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/question-reponse.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
petite-entreprise.net