Code APE ou NAF ASSOCIATION SPORTIVE VANSEENNE
Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE VANSEENNE situé à LES VANS (07140), PLACE TEMPLE.
Numéro de téléphone :
Fiche entreprise ASS - 423655448 ...
26 avril 2025
Comment retrouver le d'une Depuis le 1 er janvier 2008 existe une nouvelle nomenclature du des entreprises ...Agriculteurs · Sociales · ContactBienvenue sur le site de consultation de la - page d ...recherche-.insee.fr/SIRENET_Template/Accueil/template_page...Une version revisee de la ( rev. 2) est en vigueur depuis le 1er janvier 2008. Pour effectuer une recherche, choisissez l'un des onglets ci-dessous : ... Le nouveau , selon la rev. 2, ... 926C : Autres activites s Contenu annexe : activites des ecoles de sport, ... Le nouveau , selon la rev. 2, ... Fiscalite des s : ... REGLEMENTATION sur les etablissements d'APS et les EDUCATEURS … Un numero SIREN SIRET () ... 200 du general des impots qui ouvre droit ... sur le montant des primes d'assurances pour les s s.
À suivre sur http://www.verif.com/societe/ASS---423655448/
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024
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verif.com
LISTE DES S de la - CCI Seine Mer …
26 avril 2025
CCI de Rouen - Liste des s ()
À suivre sur http://www.rouen.cci.fr/outils//homepage.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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rouen.cci.fr
s / 2008 2003 - Nomenclature des …
26 avril 2025
/ s Les s et presentes par section. Home; Ajoutez votre site; Ajoutez votre site. Nom ou (2008 ou 2003) Rechercher. Accueil; Les ...
À suivre sur http://www.s-.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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codes-naf.com
Insee - Definitions, methodes et qualite -
26 avril 2025
; . precedente suivante. ... ( rev. 2). Plus precisement, on distingue le N pour l'entreprise et le T pour les etablissements
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/-.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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insee.fr
rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 93.12Z ...
26 avril 2025
rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 93.12Z Activites de clubs de sports. precedente suivante. ... - l'exploitation d'installations s (cf. 93.11Z)
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/2008/n5_93.12z.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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insee.fr
Activite principale exercee — Wikipedia
26 avril 2025
En France, le (pour Activite Principale Exercee) ... () dans sa version de 2008, ainsi le est aussi appele . Plus precisement, ...Outil statistique et ... · Format du ... · Notes et references rev. 2, 2008 - Sous-classe - Activites de clubs de ...recherche-.insee.fr/SIRENET_Classes/9312z.htm rev. 2, 2008 - Sous-classe . R Arts, spectacles et activites recreatives. ... - l'exploitation d'installations s (cf. 93.11Z)
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Code_NAF
Droit des s Loi 1901 - Avocat en droit de l ...
26 avril 2025
... le peut, de ce fait, etre appele par certains ... Votre question porte sur l’agrement des s s regi par les ...
À suivre sur http://avocat-ambroselli.com//droit-des-s-loi-1901/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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avocat-ambroselli.com
Convention collective : 9312Z
26 avril 2025
/ : 9312Z ... qui donnent a leurs membres la possibilite de pratiquer des activites s. ... Dans les s de six a dix salaries le ...
À suivre sur http://www.convention.fr//9312Z/?=710
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2024
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convention.fr
Nomenclature d'activites francaise — Wikipedia
26 avril 2025
Le (appele aussi ) est un des s Insee. ... les professions liberales et autres groupements : s, GIE, societes civiles, ...Historique · Notes et references · Voir aussiNumero de SIRET et pour une - …www.fraap.org/article291.htmlDes administrations ou des organismes peuvent utiliser la pour determiner le champ d’application d’un ... Le des s d’artistes est ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Nomenclature_d%27activit%C3%A9s_fran%C3%A7aise
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Nomenclature_d%27activit%C3%A9s_fran%C3%A7aise
Liste des s SIREN, SIRET, (ex. )
26 avril 2025
... Liste des s / ... Enseignement de disciplines s et d´activites de loisirs: 85.52Z: ... loi 1901;
À suivre sur http://www.flanerbouger.fr/legislation/-.php
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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flanerbouger.fr
LISTE DES S - CCI Seine Mer Normandie
26 avril 2025
LISTE DES S ... Recherche par 2008 : " 93" 9311Z : Gestion d'installations s : 9312Z : Activites de clubs de sports : 9313Z :
À suivre sur http://www.rouen.cci.fr/outils//_Liste.asp?=93
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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rouen.cci.fr