Code APE ou NAF ASSOCIATION AIDE AUX VICTIMES
Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX VICTIMES situé à PERPIGNAN (66000), 9 Bis RUE PIERRE CARTELET.
Numéro de téléphone :
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche
28 avril 2025
Declaration autorites Toute modification dans les statuts d'une declaree doit etre signalee au greffe des s dans les 3 mois, sous ... Utilite Le d'activite principale exercee ( ) est attribue par l'Insee, en meme temps que son numero de Siret et lui permet a des fins statistiques ... […] dans une ? Non. Une est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ... Services a la mobilite. 1901 – () 9499Z Siege social : SIRET 490 896 230 00011 mobilibre chez M. Bertrand - 16 rue de Bavilliers - 90000 ... Cette rubrique sera prochainement mise a jour suite au vote le 10 mars 2010 de la loi portant creation du service civique
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-var-est.org/escroquerie-a-la-vente-ufc-var-est
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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ufc-quechoisir-var-est.org
Reponses questions de Marie DAILLOUX
28 avril 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et immobilier de mon defunt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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documentissime.fr
Formulaires | Droitissimo
28 avril 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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droitissimo.com
Nathalie Robin » Mes prestations et coordonnees
28 avril 2025
Siren : 420 888 984 00051. RCS : 2008 B 00 175. / : 7022 Z Coordonnees : Nathalie ROBIN. 11 rue des boule 41600 Lamotte Beuvron (02 54 83 04 07)
À suivre sur http://sophrologue.info/?page_id=9
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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sophrologue.info
Refus de demande d'accre "activite preexistante ...
28 avril 2025
Bonjour, j'ai aussi eu le refus pour l'acrre lors de ma creation d'EURL a la date du 01/11/2012 car j’exercais en parallele en entreprise individuelle.
À suivre sur http://www.experatoo.com/creation-d-entreprise/refus-demande-accre-quot_70845_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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experatoo.com
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
28 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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insee.fr
EureNet.com - Integration de vos projets Informatique ...
28 avril 2025
lundi 10 mai 2010. Depuis 1997, c'est une equipe de professionnels de l'informatique a votre service pour vos projets Internet (securite des services informatique ...
À suivre sur http://eurenet.com/blog/index.php/?q=eur
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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eurenet.com
Calameo - Dixit 2014 - Le magazine de reference de l ...
28 avril 2025
Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise, presente notamment l’incontournable tableau des 200 premieres entreprises decline par ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00054311883132b8f7b81
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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calameo.com
Centre national des conventions collectives
28 avril 2025
Telecharger et consulter ou commander en 24/48h votre convention collective directement sur le Centre National des Conventions Collectives.
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/convention-collective-transport22.php
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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centre-convention-collective.com
Villabe — Wikipedia
28 avril 2025
Geographie [modifier | modifier le ] Situation [modifier | modifier le ] Position de Villabe en Essonne. L'avenue de la Vieille-Cote, le cirque de l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
28 avril 2025
N° 3529 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Hebergeur - hebergement web
28 avril 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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hebergement-hebergeur.fr
Accueil - ADC - Les Amis de la CATHODE
28 avril 2025
Des groupes positifs, creatifs et solidaires : pour un autre fonctionnement des groupes par Gabriel GONNET Harcelement entre eleves : la violence psychologique ...
À suivre sur http://lacathode.eklablog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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eklablog.fr
01 72 88 10 60 – Tentative d’escroquerie et intimidation
28 avril 2025
Bonsoir, Merci pour votre commentaire qui va dans le sens que vous recherchez. Precisons que le delai de « forclusion » de deux ans ne s’applique qu’ ...
À suivre sur https://www.grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-descroquerie-et-intimidation/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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