Code APE ou NAF PROFIT
Code APE / NAF de l'entreprise PROFIT situé à ST CYPRIEN (66750), 5 RUE AUGUSTE RODIN.
Numéro de téléphone :
Convention collective - www.convention-collective.fr
13 juin 2025
La seule obligation reglementaire de mentionner le sur des documents concerne les bulletins de salaire. Le n'appartient pas aux "mentions ... 7490B : conventions collectives susceptibles de s'appliquer dans les entreprises ayant pour 7490B 3250A : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 3250A BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Titre Ier : Dispositions generales. Champ d'application. Article 1er (1) En vigueur etendu. Modifie par accord du 14 mai 1997 BO conventions collectives 2000-16 ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE
13 juin 2025
Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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Rouler sans assurance, risques, sanctions, infractions ...
13 juin 2025
Rouler sans assurance, prendre des risques inutilement. Une partie des menages a du mal a rejoindre les deux bouts durant les temps des crises economiques et meme ...
À suivre sur http://www.comparer-mon-assurance.com/assurance-auto/rouler-sans-assurance-238.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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Les associations - Comite departemental - federation ...
13 juin 2025
la non lucrativite : l’objet principal de l’association n’est pas la recherche du ; ... eventuellement, au ou de l’association,
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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Apprenti - Boulangerie - patisserie - La convention …
13 juin 2025
Consultez gratuitement tous les articles autour de la thematique 'apprenti' de votre convention collective boulangerie - patisserie sur LegiSocial
À suivre sur http://www.laconventioncollective.com/convention-collective-boulangerie-patisserie/apprenti.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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Conditions generales de ventes - LedPerf.com : Leader ...
13 juin 2025
ARTICLE 1 : ACCEPTATION DES CGV. 1.1 Les presentes Conditions Generales de Vente (ci-apres « CGV ») sont applicables aux ventes de produits materiels sur le ...
À suivre sur http://www.ledperf.com/conditions.php?origin=checkout_payment
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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Les editions Les Dossiers Secrets
13 juin 2025
Ameliorez-vous grace aux dossiers secrets : accedez a la totalite de votre potentiel grace a toutes les techniques actuelles et aidez vos enfants a reussir a l'ecole ...
À suivre sur http://www.les-dossiers-secrets.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
13 juin 2025
Comment un auto-entrepreneur peut-il obtenir l'ACCRE, quelle reduction des cotisations sociales en decoule pour l'auto-entreprise
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
13 juin 2025
Bonjour. Au vu des innombrables posts laisses sur tous les forums auxquels je participe une question meritait d’etre abordee : un photographe peut-il opter pour ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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Elite Carbone: Elite Carbone: condition general de vente ...
13 juin 2025
Elite Carbone: condition general de vente, contact mail, telephone, horaire d'ouverture, locaux, numero siret, information, siege social
À suivre sur http://www.elitecarbone-shop.com/information-entreprise-societe-locaux,fr,8,5.cfm
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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Comment obtenir une super-memoire - Les editions Les ...
13 juin 2025
Ameliorez-vous grace aux dossiers secrets : accedez a la totalite de votre potentiel grace a toutes les techniques actuelles et aidez vos enfants a reussir a l'ecole ...
À suivre sur http://www.les-dossiers-secrets.com/super-memoire.php
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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Convention collective nationale des pompes funebres …
13 juin 2025
Pour repondre aux exigences de l'article L. 611-9 du du travail, les entreprises doivent mettre en place un systeme permettant de controler la ...
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
13 juin 2025
Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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Informations pratiques proprete-nettoyage - Facilities.fr ...
13 juin 2025
Facilities, site du Facility management, pour les responsables Services Generaux & Achats hors production : Informations pratiques proprete-nettoyage |
À suivre sur http://www.facilities.fr/infospratique-proprete-nettoyage/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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Creation d'entreprise : quel statut juridique choisir ...
13 juin 2025
Vous vous perdez dans le dedale des criteres a prendre en compte pour choisir votre statut juridique. Voici,une synthese des questions a se poser pour effectuer ...
À suivre sur http://www.leblogdudirigeant.com/statut-juridique-choisir/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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