Code APE ou NAF SSIAD

Code APE / NAF de l'entreprise SSIAD situé à PERPIGNAN (66000), 20 AVENUE LANGUEDOC.

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Le Projet d’etablissement en EHPAD

21 avril 2024

Convention.fr propose differents outils et un service de telechargement de conventions collectives. Recherchez et telechargez la convention collective qui s ... MUTUALITE FRANCAISE GRAND SUD SSAM a MONTPELLIER (34000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces … LA VIE ACTIVE a ARRAS (62000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... Federation Nationale des Reseaux Gerontologiques Mise a jour le 9 janvier 2012 1 Questions-reponses Sur la Convention Collective Unique (CCU) Ecouter Une attention toute particuliere est accordee a cette et afin de comprendre au mieux vos besoins et de respecter les valeurs qui sont les votres

À suivre sur http://www.association-axe-pro-formation.fr/telecharger/cubes/01042012180556442projet-d-etablissement-en-ehpad-3-jours.pdf

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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023

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association-axe-pro-formation.fr

2

Convention collective aide a domicile

21 avril 2024

Article 49. En vigueur non etendu. Conformement a l'article L. 2261-3 du du travail, peuvent adherer a la presente convention, toute organisation syndicale ...

À suivre sur http://www.convention.fr/tag/convention-collective-aide-a-domicile-1373

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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023

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convention.fr

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Contribuer au maintien de l’autonomie - gulliverasso.org

21 avril 2024

CARSAT-SE www.gulliverasso.org © Gulliver/MetaFor 2014 Me taFor Formation Contribuer au maintien de l’autonomie 2012/2014

À suivre sur http://www.gulliverasso.org/IMG/pdf/2_Maintien_Autonomie_2014.pdf

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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023

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gulliverasso.org

4

Brochure n o 3217 - Journal Officiel

21 avril 2024

CC 2006/36 5. . MINISTERE DE L’EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure no 3217 Convention collective …

À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2006/0036/CCO_20060036_0036_0001.pdf

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024

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journal-officiel.gouv.fr

5

Convention collective Accords de branche du secteur ...

21 avril 2024

Champ d’application Les accords de branche du secteur sanitaire et social ne constituent pas une convention collective a proprement parler.

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/0/sanitaire_social_et_medicosocial_accords_de_branche_du_secteur

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023

La suite sur le site :

convention-collective.fr

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